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  1. Résultat n°1

    Allocation compensatrice des augmentations de loyer, demandes : état des demandes, enquêtes, articles de presse, correspondance.

    Date

    1951-1954

    Cote

    6F/6

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/5-6 - Logement
    • Allocation compensatrice des augmentations de loyer,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    198W/200

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Club municipal Jean Jaurès (3ème âge), fonctionnement : programme activités, bilan financier, règlement intérieur, démission membresinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1983-1989

    Cote

    218W/55

    • Contexte : 218W

    • Club municipal Jean Jaurès (3ème âge), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/230

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes

    Date

    1983-1997

    Cote

    267W/5

    • Contexte : 267W

    • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

    Date

    2003

    Cote

    314W/74

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société de Gestion d'Investissements et de Participations-SGIP, 1er juillet 2005), document de séance-N° 03-77 : Cession d'une parcelle avenue de la Miotte en vue de la création d'un Etablissement d'Hébergement de Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).

    Date

    2003-2005

    Cote

    314W/80

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.

    Date

    2003

    Cote

    314W/193

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-156 : Extension de Résidence Pierre BONNEF - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/442

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/464

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-220 : Mise en œuvre de la journée de solidarité.

    Date

    2004

    Cote

    314W/507

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-47 : Journée de Solidarité.

    Date

    2005

    Cote

    319W/48

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-76 : Direction des Ressources Humaines - Compte épargne temps - Journée de solidarité - Règlement des congés.

    Date

    2006

    Cote

    319W/342

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  15. Résultat n°15

    Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire, plans, photographies, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/13

    • Contexte : 335W

    • Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  16. Résultat n°16

    Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance, notes, rapport de vérfications techniques relatif à la sécurité contre l'incendie, procès-verbal de la sous-commission départementale de sécurité, carton d'inauguration, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/14

    • Contexte : 335W

    • Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  17. Résultat n°17

    Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)

    Date

    1999-2007

    Cote

    343W/2

    • Contexte : 343W

    • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

    Date

    1999-2002

    Cote

    366W/69

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/330

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20
    Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions sur les mesures à prendre : programme, budget, notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions sur les mesures à prendre : programme, budget, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/95

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS