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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle

    Date

    1993-2002

    Cote

    266W/87

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  2. Résultat n°2

    DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain

    Date

    1965-2002

    Cote

    266W/89

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  3. Résultat n°3

    DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues

    Date

    1985-2000

    Cote

    266W/94

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  4. Résultat n°4

    Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/194

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
  5. Résultat n°5

    DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène

    Date

    1962-2001

    Cote

    266W/32

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  6. Résultat n°6

    DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie

    Date

    1979-2003

    Cote

    266W/48

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  7. Résultat n°7

    PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/278

    • Contexte : 254W

    • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine

    Date

    1982-2002

    Cote

    266W/22

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier

    Date

    2000-2002

    Cote

    266W/75

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  12. Résultat n°12

    DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine

    Date

    1981-2000

    Cote

    266W/31

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/116

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/188

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/506

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/479

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude

    Date

    1982-2002

    Cote

    266W/46

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  18. Résultat n°18

    DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique

    Date

    1999-2000

    Cote

    266W/81

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  19. Résultat n°19

    DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette

    Date

    1963-2001

    Cote

    266W/68

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  20. Résultat n°20

    DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise

    Date

    1962-2001

    Cote

    266W/44

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  21. Résultat n°21

    DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

    Date

    1981-2002

    Cote

    266W/4

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  22. Résultat n°22

    Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1943

    Cote

    6H/182

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes...
  23. Résultat n°23

    DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel

    Date

    1964-2004

    Cote

    266W/80

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  24. Résultat n°24

    Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1941

    Cote

    6H/162

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/319

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David

    Date

    1998-2000

    Cote

    266W/27

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  27. Résultat n°27

    DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves

    Date

    1983-2003

    Cote

    266W/28

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  28. Résultat n°28

    DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise

    Date

    1987-2002

    Cote

    266W/43

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique

    Date

    1980-2001

    Cote

    266W/82

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  32. Résultat n°32

    DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole

    Date

    1965-2002

    Cote

    266W/33

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.

    Date

    2004

    Cote

    314W/317

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.

    Date

    2006

    Cote

    319W/343

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/104

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/176

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  37. Résultat n°37

    Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/170

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/84

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël

    Date

    1983-2003

    Cote

    266W/88

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  40. Résultat n°40

    DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric

    Date

    1999-2000

    Cote

    266W/71

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    DOSSIER PERSONNEL : LAPIERRE Monique

    Date

    1989-2002

    Cote

    266W/55

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : LAPIERRE Monique

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/174

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  45. Résultat n°45

    DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

    Date

    1996-2002

    Cote

    266W/11

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/146

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

    Date

    2004

    Cote

    314W/448

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine

    Date

    2000-2003

    Cote

    266W/59

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  50. Résultat n°50

    Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/147

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
  51. Résultat n°51

    Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/165

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/190

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie

    Date

    1987-2003

    Cote

    266W/24

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  54. Résultat n°54

    Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/192

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
  55. Résultat n°55

    Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/6

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
  56. Résultat n°56

    Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/196

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Emplois de l'administration publique, réglementation...
  57. Résultat n°57

    Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/180

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de...
  58. Résultat n°58

    Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/171

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/65

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  60. Résultat n°60

    Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/142

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
  61. Résultat n°61

    DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

    Date

    2001-2002

    Cote

    266W/5

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  62. Résultat n°62

    Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/181

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/168

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  66. Résultat n°66

    DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

    Date

    1984-2000

    Cote

    266W/8

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/36

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Création d'un nouveau service et réorganisation du Service Epuration : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/97

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69

    DOSSIER PERSONNEL : TURRI Véronique

    Date

    2001

    Cote

    266W/86

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : TURRI Véronique

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/244

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/144

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
  72. Résultat n°72

    DOSSIER PERSONNEL : PEQUIGNOT David

    Date

    2000

    Cote

    266W/70

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : PEQUIGNOT David

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  73. Résultat n°73

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.

    Date

    2004

    Cote

    314W/346

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  74. Résultat n°74

    Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/177

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  75. Résultat n°75

    DOSSIER PERSONNEL : MUNSCH Jean

    Date

    1992-2001

    Cote

    266W/65

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : MUNSCH Jean

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  76. Résultat n°76

    DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José

    Date

    1975-2003

    Cote

    266W/38

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  77. Résultat n°77

    DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

    Date

    1998-2002

    Cote

    266W/7

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/123

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  79. Résultat n°79

    DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia

    Date

    2001-2003

    Cote

    266W/19

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  80. Résultat n°80

    DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge

    Date

    1966-2003

    Cote

    266W/51

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)