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  1. Résultat n°1

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

    Date

    1877-1919

    Cote

    2L/45

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/192

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
  5. Résultat n°5

    Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/6

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
  6. Résultat n°6

    Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/20

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SECURITE GENERALE, 1933-1945.
    • Personnel, recensement : listes des chefs, convocation,...
  7. Résultat n°7

    Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.

    Date

    1935-1943

    Cote

    6H/156

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle...
  8. Résultat n°8

    Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1941

    Cote

    6H/162

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  9. Résultat n°9

    Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/176

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  10. Résultat n°10

    Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/146

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
  11. Résultat n°11

    Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/142

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
  12. Résultat n°12

    Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/144

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
  13. Résultat n°13

    Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/177

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  14. Résultat n°14

    Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    6H/145

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
  15. Résultat n°15

    Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

    Date

    1939-1948

    Cote

    6H/143

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
  16. Résultat n°16

    Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/186

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
  17. Résultat n°17

    1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/157

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • 1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement,...
  18. Résultat n°18

    Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/173

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  19. Résultat n°19

    Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/193

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Administration : textes officiels, liste du personnel,...
  20. Résultat n°20