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  1. Résultat n°1

    Place de l'Espérance, aménagement : note d'avancement du projet, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/30

    • Contexte : 343W

    • Place de l'Espérance, aménagement : note d'avancement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/72

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-195 : Aménagement de la Place Einstein - Lot n° 2 "Multisports" - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/197

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)

    Date

    2002-2010

    Cote

    356W/1

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

    Date

    2005

    Cote

    319W/100

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/117

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Place d'Armes, remise en état : délibérations, notes, coupures de presse, plans, photographies, factures

    Date

    1992

    Cote

    345W/11

    • Contexte : 345W

    • Place d'Armes, remise en état : délibérations, notes,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/277

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-105 : Aménagement place Einstein - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/107

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

    Date

    2003-2011

    Cote

    356W/3

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-46 : Aménagement de la place de la Petite Fontaine - Avenants n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/311

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

    Date

    2005

    Cote

    319W/157

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont et aménagement de la place de la Grande Fontaine : plans, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance

    Date

    1991-2000

    Cote

    330W/96

    • Contexte : 330W

    • Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-49 : Aménagement d'une Esplanade des Fêtes rue de Guebwiller - Lot n° 1 : Infrastructures - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 2 : Réseaux secs - Avenant n° 1 au marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/314

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL