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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).

    1 media

    Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).

    Date

    1973

    Cote

    18Z/275

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Economie » .- Groupe « Planification »,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    XIème CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION, élaboration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes

    Date

    1989-1994

    Cote

    284W/9

    • Contexte : 284W

    • XIème CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION, élaboration : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions

    Date

    2001

    Cote

    370W/10

    • Contexte : 370W

    • Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  4. Résultat n°4

    Contrat de plan 1984-1988, 1989-1993, 1994-1998, mise en oeuvre : délibérations, comptes rendus de réunions, rapports sur l'orientation, contrats

    Date

    1984-1993

    Cote

    341W/36

    • Contexte : 341W

    • Contrat de plan 1984-1988, 1989-1993, 1994-1998, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/9

    • Contexte : 370W

    • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  6. Résultat n°6

    FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté : comptes rendus de réunions du comité de suivi, documents de programmation, rapport sur répartition des fonds structurels

    Date

    1992-1994

    Cote

    283W/2

    • Contexte : 283W

    • FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    Elaboration du projet d’agglomération : délibérations du Conseil de district et du Conseil communautaire, compte rendu de municipalité, document de préfiguration au projet d’agglomération, projet amendé, documents de présentation du projet, comptes rendus de réunions, coupures de presse

    Date

    1996-2001

    Cote

    370W/8

    • Contexte : 370W

    • Elaboration du projet d’agglomération : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  8. Résultat n°8

    Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/11

    • Contexte : 370W

    • Développement économique de l’Agglomération : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  9. Résultat n°9

    Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports, études, esquisses, synthèses.

    Date

    1968-1970

    Cote

    2F/9

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
    • Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES