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1

SECURITE ET PREVENTION URBAINE -Fonctionnement et actions du Conseil National de Prévention de la Délinquance (CNPD) (1985-1998) : étude ("Diagnostic de la délinquance", Ministère de l'Intérieur, 1997), rapports ("Instrument d'étude et d'aide à la décision pour les conseils communaux de prévention de la délinquance", 1985 / "Les actions gérées par le CNPD en 1986"), documentation, textes officiels, correspondance, notes.Sécurité à Belfort (1988-2001) : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort au Forum des collectivités territoriales européennes pour la sécurité urbaine", 1991), dossiers ("Commissariat de Police",1988-2001 / "Problèmes d'insécurité dans les quartiers des Glacis et des Résidences", 1993-1999), avis de recherche ("Yvan COLONNA", 1999), arrêté préfectoral, rapports, statistiques, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Lutte contre la toxicomanie (1996-2001) : projet ("Création d'une Unité de Délivrance de Méthadone", 1996), comptes rendus, statuts (Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1998), rapport, tableaux, correspondance, notes.Plan Vigipirate (1996-2001) : arrêtés du Maire, communiqué de presse, compte rendu, liste des sites concernés, correspondance, notes.Contrat d'Actions de Prévention (CAP) (1998-1999) : conventions (Forum Français pour la Sécurité Urbaine-FFSU/Ville, 1998 ; Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure-IHESI/Ville, 1998), convention de sécurité locale (Préfecture/Ville, 1999), convention de partenariat (Ville/Pavillon des Sciences, 1999), rapport municipalité, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-91 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Année 1998-N° 99-52 : Contrat d'Actions de Prévention pour la sécurité - Année 1999.Prise en charge des objets trouvés par la Police municipale (1998-2000) : procès-verbal de remise, rapport, correspondance, notes.Travail d'Intérêt Général (TIG) (1998-2001) : bilans, fiches, listes, tableaux, correspondance, notes.Cellule de Veille (2000-2001) : comptes rendus.
Cote
264W/255
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SECURITE ET PREVENTION URBAINE -Fonctionnement et actions...
2

Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte et réhabilitation parking 4 As : arrêté du Maire, correspondance, notes de service, statistiques, comptes rendus de municipalités, délibérations91-214/TRAN2 du 20/12/1991 : Contrôle du stationnement payant sur le parking SNCF devant la gare de Belfort - Convention avec la SNCF01-266/AF3PM du 15/12/2001 : Adoption des tarifs 2002 du stationnement
Cote
291W/9
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte...
3

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-49 : Déficit constaté dans le fonds de caisse de la Régie de Recettes "Stationnement" de la Police Municipale.
Cote
314W/51
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...