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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7WCAB/76
Date
1965-1984
Lieu
VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...
Résultat n°2
Cote
3WCAB/217
Date
1975-1977
Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°3
Cote
8WCAB/19
Date
1977-1979
Lieu
VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau...
Résultat n°4
Cote
8WCAB/20
Date
1977-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...
Résultat n°5
Cote
8WCAB/21
Date
1979-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...
Résultat n°6
Cote
8WCAB/16
Date
1979-1984
Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°7
Cote
8WCAB/22
Date
1981-1982
Lieu
DOUCE (Rivière de la), BAVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce...
Résultat n°8
Cote
8WCAB/23
Date
1982-1992
Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
Résultat n°9
Cote
8WCAB/24
Date
1984
Lieu
DANJOUTIN
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin...
Résultat n°10
Cote
8WCAB/25
Date
1988-1990
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...
Résultat n°11
Cote
4WCAB/44
Date
1989
Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
Type de document -
  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...
Résultat n°12
Cote
8WCAB/26
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Schéma d'alerte en cas de pollution...
Résultat n°13

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Cote
254W/194
Date
1990-1999
Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°14
Cote
311W/68
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 311W

  • POLLUTION BACTERIOLOGIQUE DES NAPPES PHREATIQUES :...
Résultat n°15
Cote
4WCAB/45
Date
1990
Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...
Résultat n°16
Cote
1WCAB/242
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...
Résultat n°17
Cote
C/897
Date
1992
Lieu
SAVOUREUSE (La), BOURBEUSE (La), LIZAINE (La), MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Suivi de la qualité des cours d'eau
Résultat n°18
Cote
4WCAB/47
Date
1993
Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
Type de document -
  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°19
Cote
4WCAB/50
Date
1997
Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PONT MICHELET
Type de document -
  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°20
Cote
Br/1717
Date
2001
Lieu
FRANCHE-COMTÉ
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du...