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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

Date

2005

Cote

Br/1716

Résultat n°2

Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

Date

2001

Cote

Br/1717

Résultat n°3

Suivi de la qualité des cours d'eau

Date

1992

Cote

C/897

Résultat n°4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Date

1990-1999

Cote

254W/194

Résultat n°5

POLLUTION BACTERIOLOGIQUE DES NAPPES PHREATIQUES : comptes rendus de réunions

Date

1990

Cote

311W/68

Résultat n°6

SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.

Date

1991

Cote

1WCAB/242

Résultat n°7

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Date

1975-1977

Cote

3WCAB/217

Résultat n°8

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Date

1989

Cote

4WCAB/44

Résultat n°9

SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

Date

1990

Cote

4WCAB/45

Résultat n°10

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre

Date

1993

Cote

4WCAB/47

Résultat n°11

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance

Date

1997

Cote

4WCAB/50

Résultat n°12

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

Date

1965-1984

Cote

7WCAB/76

Résultat n°13

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

Date

1979-1984

Cote

8WCAB/16

Résultat n°14

POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau à Valdoie : rapport, analyse, correspondance

Date

1977-1979

Cote

8WCAB/19

Résultat n°15

POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de l'entreprise ZVEREFF dans le réseau d'assainissement du District : procès-verbal de prélèvement d'eau, analyse, rapport (ZVEREFF, Ingénieur T.P.E.), arrêté préfectoral, plan, correspondance

Date

1977-1984

Cote

8WCAB/20

Résultat n°16

POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de la Centrale laitière de Franche-Comté : rapport (ECOPOL, Ingénieur T.P.E., DAB, APAVE), arrêté préfectoral, compte-rendu, documentation

Date

1979-1992

Cote

8WCAB/21

Résultat n°17

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce à Bavilliers : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, compte rendu, étude de la qualité d'eau (Service régional de l'aménagement des eaux de Franche-Comté), plans, articles de presse, correspondance

Date

1981-1982

Cote

8WCAB/22

Résultat n°18

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

1982-1992

Cote

8WCAB/23

Résultat n°19

POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Date

1984

Cote

8WCAB/24

Résultat n°20

POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse

Date

1988-1990

Cote

8WCAB/25

Résultat n°21

POLLUTION DES EAUX - Schéma d'alerte en cas de pollution des eaux et plan de transport de matières dangereuses : documents (Service Interministériel de Défense et de la Protection Civile (S.I.D.P.C.))

Date

1989

Cote

8WCAB/26

Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-73 : Maintenance Eau - Assainissement / Environnement - Gestion des Effluents Toxiques en Qualité dispersée sur le Territoire de la CAB - Convention de partenariat avec l'Ascomade pour la réduction des flux polluants et attribution d'une subvention d'investissement.

Date

2006

Cote

16WCAB/229