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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GROUPE REGIONAL POUR L'ETUDE DES POLLUTIONS PAR LES PHYTOSANITAIRES DES EAUX ET DES SOLS FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1716

    • Contexte : bibliothèques

    • Contaminations par les produits phytosanitaires des...
  2. Résultat n°2

    Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

    Date de publication

    2001

    Auteur

    OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1717

    • Contexte : bibliothèques

    • Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du...
  3. Résultat n°3

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau
  4. Résultat n°4

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/194

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    POLLUTION BACTERIOLOGIQUE DES NAPPES PHREATIQUES : comptes rendus de réunions

    Date

    1990

    Cote

    311W/68

    • Contexte : 311W

    • POLLUTION BACTERIOLOGIQUE DES NAPPES PHREATIQUES :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/242

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

    Date

    1990

    Cote

    4WCAB/45

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau à Valdoie : rapport, analyse, correspondance

    Date

    1977-1979

    Cote

    8WCAB/19

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de la Centrale laitière de Franche-Comté : rapport (ECOPOL, Ingénieur T.P.E., DAB, APAVE), arrêté préfectoral, compte-rendu, documentation

    Date

    1979-1992

    Cote

    8WCAB/21

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/24

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20