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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/250

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/177

    • Contexte : 264W

    • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/3

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/277

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.

    Date

    2006

    Cote

    319W/326

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9