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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-129 : Motion - Défense du Service Public de la Poste.

    Date

    2006

    Cote

    319W/396

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Enveloppes premier jour, enveloppes illustrées, cachets postaux concernant des événements belfortains (Denfert-Rochereau, bicentenaire de la Révolution)

    Cote

    1Z/84

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Enveloppes premier jour, enveloppes illustrées, cachets...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-195 : Motion - Défense du service public de la Poste.

    Date

    2004

    Cote

    314W/481

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-282 : Motion - Avenir du service public de la Poste.

    Date

    2003

    Cote

    314W/288

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    ZAC Gérard, extension de la recette principale et Direction départementale des postes : plans.

    Date

    1977

    Cote

    28W/18

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, extension de la recette principale et Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    LA POSTE - Relations entre la Ville et La Poste (1994-1997) : convention type (La Poste/Communes), rapport, procès-verbal (Commission Départementale de Concertation Postale), plans, bulletin de paie, notes ; Suppression de la franchise postale (1995-1996) : rapport (Assemblée Nationale), notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    248W/164

    • Contexte : 248W

    • LA POSTE - Relations entre la Ville et La Poste (1994-1997)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)