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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Indemnisation des dégâts par suite de bombardement concernant la maison Corbis appartenant aux hôpitaux civils : copie du testament de Monsieur Corbis, déclaration des dommages de guerre, rapport d'expertise, factures, délibération de la commission administrative de l'hôpital.

    Date

    1907-1920

    Cote

    5H/55

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des dégâts par suite de bombardement...
  3. Résultat n°3

    Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs de Belfort décerné à Monsieur Gable Auguste (1910) cote de rangement : 2Fi/87

    Date

    1910

    Cote

    1Z/112/1

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Police et garde civile : correspondance, instructions pour l'organisation, rapports.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5H/22

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Sécurité des personnes
    • Police et garde civile : correspondance, instructions...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions générales adressées au Maire.

    Date

    1914

    Cote

    5H/5

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention de rester ou de quitter Belfort : rapports de police, listes nominatives.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/17

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention...
  9. Résultat n°9

    "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10 mai 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/100

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation nationale
    • "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10...
  10. Résultat n°10

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/65

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  11. Résultat n°11

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  12. Résultat n°12

    Mesures concernant l'évacuation, le recensement et le retour des "bouches inutiles" dont les malades et les détenus : correspondance, notes, listes nominatives.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/6

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Mesures concernant l'évacuation, le recensement et...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain, le Doubs et le Jura : listes nominatives par communes.

    Date

    1914

    Cote

    5H/7

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain,...
  15. Résultat n°15

    Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/42

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
  16. Résultat n°16

    Circulation des personnes, délivrance des permis de circuler et de séjour : liste des membres de la "Commission de délivrance des permis de séjour", demandes d'obtention de permis, règlementation dont règlement du 30 septembre 1915 sur la circulation dans la région fortifiée de Belfort.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/16

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Circulation des personnes, délivrance des permis de...
  17. Résultat n°17

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.

    Date

    1914-1924

    Cote

    5H/62

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  18. Résultat n°18

    Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

    Date

    1914

    Cote

    5H/52

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
  19. Résultat n°19

    Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène suite à l'occupation, alimentation en eau potable, euthanasie des chiens errants, ordures ménagères, personnel des hôpitaux civils) : correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/69

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène...
  20. Résultat n°20

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...