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  1. Résultat n°1

    Mise en place de l'approvisionnement, dispositions générales adressées au Maire chargé de leur application : journal de ravitaillement du Maire, plan de Belfort mentionnant les magasins municipaux, modèles de documents pour servir à la comptabilité et à la perception journalière des rations de vivres chez les détaillants, programme d'études pour l'organisation des services municipaux des places fortes au point de vue du ravitaillement et l'établissement du journal de ravitaillement des maires.

    Date

    1894-1914

    Cote

    5H/23

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Mise en place de l'approvisionnement, dispositions...
  2. Résultat n°2

    Indemnisation des dégâts par suite de bombardement concernant la maison Corbis appartenant aux hôpitaux civils : copie du testament de Monsieur Corbis, déclaration des dommages de guerre, rapport d'expertise, factures, délibération de la commission administrative de l'hôpital.

    Date

    1907-1920

    Cote

    5H/55

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des dégâts par suite de bombardement...
  3. Résultat n°3

    Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs de Belfort décerné à Monsieur Gable Auguste (1910) cote de rangement : 2Fi/87

    Date

    1910

    Cote

    1Z/112/1

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Police et garde civile : correspondance, instructions pour l'organisation, rapports.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5H/22

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Sécurité des personnes
    • Police et garde civile : correspondance, instructions...
  5. Résultat n°5

    Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/76

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
  6. Résultat n°6

    Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions générales adressées au Maire.

    Date

    1914

    Cote

    5H/5

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions...
  7. Résultat n°7

    - 1 coupe-papier confectionné avec une balle de fusil (artisanat de tranchées, 1914-1918) portant les inscriptions "campagnes 1914-15-16" et "M. F." voir cote de rangement OBJ/2- 1 ouvrage intitulé 4e Division Marocaine voir cote de rangement C/27

    Date

    1914-1945

    Cote

    1Z/153

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - 1 coupe-papier confectionné avec une balle de fusil...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention de rester ou de quitter Belfort : rapports de police, listes nominatives.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/17

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention...
  9. Résultat n°9

    "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10 mai 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/100

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation nationale
    • "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10...
  10. Résultat n°10

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/65

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  11. Résultat n°11

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  12. Résultat n°12

    Mesures concernant l'évacuation, le recensement et le retour des "bouches inutiles" dont les malades et les détenus : correspondance, notes, listes nominatives.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/6

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Mesures concernant l'évacuation, le recensement et...
  13. Résultat n°13

    Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.

    Date

    1914-1923

    Cote

    5H/27

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement,...
  14. Résultat n°14

    Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain, le Doubs et le Jura : listes nominatives par communes.

    Date

    1914

    Cote

    5H/7

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain,...
  15. Résultat n°15

    Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/42

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
  16. Résultat n°16

    Circulation des personnes, délivrance des permis de circuler et de séjour : liste des membres de la "Commission de délivrance des permis de séjour", demandes d'obtention de permis, règlementation dont règlement du 30 septembre 1915 sur la circulation dans la région fortifiée de Belfort.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/16

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Circulation des personnes, délivrance des permis de...
  17. Résultat n°17

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.

    Date

    1914-1924

    Cote

    5H/62

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  18. Résultat n°18

    Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

    Date

    1914

    Cote

    5H/52

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
  19. Résultat n°19

    Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène suite à l'occupation, alimentation en eau potable, euthanasie des chiens errants, ordures ménagères, personnel des hôpitaux civils) : correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/69

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène...
  20. Résultat n°20

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  21. Résultat n°21

    Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/68

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
  22. Résultat n°22

    Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats : lettres d'envoi et d'accusé de réception, correspondance avec les Maires des communes hospitalières relative au problème de distribution des mandats.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/11

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats...
  23. Résultat n°23

    Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/36

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
  24. Résultat n°24

    Logements des évacués, reprise des clés : 2 registres consignant la reprise des clés, autorisations données à des tierces personnes par les évacués pour reprendre les clés à la Mairie, reçus signés des évacués attestant la reprise des clés et des inventaires de leur mobilier.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/14

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Biens des évacués
    • Logements des évacués, reprise des clés : 2 registres...
  25. Résultat n°25

    Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives à leur séjour, leur circulation et leur admission dans l'Armée française : règlementation.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/18

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives...
  26. Résultat n°26

    Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états de répartition des billets de logement.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/59

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états...
  27. Résultat n°27

    Etats faisant connaître la résidence actuelle des personnes évacuées ou rapatriées des départements français et de Belgique : fascicules.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/2

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Publications nationales du Ministère de l'Intérieur
    • Etats faisant connaître la résidence actuelle des personnes...
  28. Résultat n°28

    Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur, conception : dossiers individuels de Perru François à Xolin Henri, ouvrage.

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/94

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur,...
  29. Résultat n°29

    Secours aux évacués, attribution : listes nominatives, états nominatifs des demandeurs et des bénéficiaires, états des sommes attribuées.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/10

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Secours aux évacués, attribution : listes nominatives,...
  30. Résultat n°30

    Divers : télégrammes dont un annonçant la fin de la guerre, consignes concernant l'avertissement des incursions d'avions ennemis, permis de circuler, sauf-conduits, permissions accordées aux soldats, billet de logement, laissez-passer, cartes d'identité, carte de charbon, coupures de presse, tampons militaires.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/99

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation régionale
    • Divers : télégrammes dont un annonçant la fin de la...
  31. Résultat n°31

    Logement des officiers, des médecins et des officiers des hôpitaux, gestion de l'occupation des chambres et paiement de l'indemnité : courriers de l'autorité militaire demandant ponctuellement au Maire le logement des officiers, états des chambres disponibles et occupées, états des sommes dues, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/58

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, des médecins et des officiers...
  32. Résultat n°32

    Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/40

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
  33. Résultat n°33

    "Bulletin des armées".

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/103

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation nationale
    • "Bulletin des armées".
  34. Résultat n°34

    Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires, correspondance concernant une commande par la SACM pour ses ouvriers.

    Date

    1914

    Cote

    5H/31

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires,...
  35. Résultat n°35

    Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/78

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
  36. Résultat n°36

    Collection du "Pays de France" et ouvrages de la collection "Patrie" (Première Guerre mondiale) Collection de "Patrie" : n° 1 à 120. Paris : Editeur F. Rouff, Cop. 1917 à 1920 manquent les numéros : 4, 14, 16, 21, 31, 39, 52, 53, 66, 74, 75, 100, 105, 137, 151, 152. Un livre de Henry BORDEAUX de l'académie Française, intitulé "Le fort de Vaux". - Paris : librairie Larousse, (1921 ?). - 28 pages : collection les livres roses pour la jeunesse. Une brochure publicitaire "les pastilles Walda". - Paris : imprimé par les établissements Pastival, sans date. - 16 pages. Un livre de Henry BORDEAUX de l'académie Française, intitulé "Le fort de Vaux". - Paris : Flammarion, 1932. - 125 pages. Collection du "Pays de France", organe des Etats généraux du Tourisme : n° 1 bis au n° 71. Manquent les numéros 2, 3, 55, 66. Les numéros 28, 46, 51, sont incomplets. Paris : le Matin, août 1914-février 1916. Un livre de Rémy de Monfreid intitulé "La Marietta" : 37 bois originaux de Ch. Hallo. - Paris : Arthème Fayard et Cie éditeurs, 1935. 126 pages - collection : le livre de demain n° 151.

    Date

    1914-1918

    Cote

    1Z/9

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Collection du "Pays de France" et ouvrages de la collection...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité journalière payée par l'Etat, demande de la Ville à l'Etat pour le remboursement, demande de la Ville aux hôteliers et aux particuliers pour réduire leur indemnisation, nomination d'une commission pour étudier la question : correspondance, délibérations du Conseil municipal, listes nominatives des officiers logés.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/57

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité...
  38. Résultat n°38

    Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition, reçus de notification du montant de l'indemnité et lettres de refus ou d'acceptation, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/50

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition,...
  39. Résultat n°39

    Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel, instruction préfectorale.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/81

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel,...
  40. Résultat n°40

    Actions des oeuvres de guerre : correspondance, documents de présentation des associations, documents de tenue de comptes, affiches, cartes postales.

    Date

    1914-1923

    Cote

    5H/87

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AIDES PUBLIQUES OU PRIVEES A LA POPULATION CIVILE ET...
    • Aides privées
    • Actions des oeuvres de guerre : correspondance, documents...