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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Indemnisation des dégâts par suite de bombardement concernant la maison Corbis appartenant aux hôpitaux civils : copie du testament de Monsieur Corbis, déclaration des dommages de guerre, rapport d'expertise, factures, délibération de la commission administrative de l'hôpital.

    Date

    1907-1920

    Cote

    5H/55

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des dégâts par suite de bombardement...
  3. Résultat n°3

    Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs de Belfort décerné à Monsieur Gable Auguste (1910) cote de rangement : 2Fi/87

    Date

    1910

    Cote

    1Z/112/1

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Police et garde civile : correspondance, instructions pour l'organisation, rapports.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5H/22

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Sécurité des personnes
    • Police et garde civile : correspondance, instructions...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions générales adressées au Maire.

    Date

    1914

    Cote

    5H/5

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Journal de l'évacuation des "bouches inutiles" : dispositions...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention de rester ou de quitter Belfort : rapports de police, listes nominatives.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/17

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Familles réfugiées à Belfort, enquête sur leur intention...
  9. Résultat n°9

    "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10 mai 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/100

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation nationale
    • "La Guerre mondiale" du 1er septembre 1914 au 9-10...
  10. Résultat n°10

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/65

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  11. Résultat n°11

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  12. Résultat n°12

    Mesures concernant l'évacuation, le recensement et le retour des "bouches inutiles" dont les malades et les détenus : correspondance, notes, listes nominatives.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/6

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Mesures concernant l'évacuation, le recensement et...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain, le Doubs et le Jura : listes nominatives par communes.

    Date

    1914

    Cote

    5H/7

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Organisation des opérations et recensement des évacués
    • Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain,...
  15. Résultat n°15

    Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/42

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
  16. Résultat n°16

    Circulation des personnes, délivrance des permis de circuler et de séjour : liste des membres de la "Commission de délivrance des permis de séjour", demandes d'obtention de permis, règlementation dont règlement du 30 septembre 1915 sur la circulation dans la région fortifiée de Belfort.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/16

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Circulation des personnes, délivrance des permis de...
  17. Résultat n°17

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.

    Date

    1914-1924

    Cote

    5H/62

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  18. Résultat n°18

    Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

    Date

    1914

    Cote

    5H/52

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
  19. Résultat n°19

    Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène suite à l'occupation, alimentation en eau potable, euthanasie des chiens errants, ordures ménagères, personnel des hôpitaux civils) : correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/69

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Affaires sanitaires (vaccinations, problème d'hygiène...
  20. Résultat n°20

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  21. Résultat n°21

    Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/68

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
  22. Résultat n°22

    Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats : lettres d'envoi et d'accusé de réception, correspondance avec les Maires des communes hospitalières relative au problème de distribution des mandats.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/11

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats...
  23. Résultat n°23

    Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/36

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
  24. Résultat n°24

    Logements des évacués, reprise des clés : 2 registres consignant la reprise des clés, autorisations données à des tierces personnes par les évacués pour reprendre les clés à la Mairie, reçus signés des évacués attestant la reprise des clés et des inventaires de leur mobilier.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/14

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Biens des évacués
    • Logements des évacués, reprise des clés : 2 registres...
  25. Résultat n°25

    Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives à leur séjour, leur circulation et leur admission dans l'Armée française : règlementation.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/18

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives...
  26. Résultat n°26

    Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états de répartition des billets de logement.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/59

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états...
  27. Résultat n°27

    Etats faisant connaître la résidence actuelle des personnes évacuées ou rapatriées des départements français et de Belgique : fascicules.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/2

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Publications nationales du Ministère de l'Intérieur
    • Etats faisant connaître la résidence actuelle des personnes...
  28. Résultat n°28

    Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur, conception : dossiers individuels de Perru François à Xolin Henri, ouvrage.

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/94

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur,...
  29. Résultat n°29

    Secours aux évacués, attribution : listes nominatives, états nominatifs des demandeurs et des bénéficiaires, états des sommes attribuées.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/10

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Secours aux évacués, attribution : listes nominatives,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Logement des officiers, des médecins et des officiers des hôpitaux, gestion de l'occupation des chambres et paiement de l'indemnité : courriers de l'autorité militaire demandant ponctuellement au Maire le logement des officiers, états des chambres disponibles et occupées, états des sommes dues, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/58

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, des médecins et des officiers...
  32. Résultat n°32

    Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/40

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
  33. Résultat n°33

    "Bulletin des armées".

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/103

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation nationale
    • "Bulletin des armées".
  34. Résultat n°34

    Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires, correspondance concernant une commande par la SACM pour ses ouvriers.

    Date

    1914

    Cote

    5H/31

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires,...
  35. Résultat n°35

    Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/78

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité journalière payée par l'Etat, demande de la Ville à l'Etat pour le remboursement, demande de la Ville aux hôteliers et aux particuliers pour réduire leur indemnisation, nomination d'une commission pour étudier la question : correspondance, délibérations du Conseil municipal, listes nominatives des officiers logés.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/57

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité...
  38. Résultat n°38

    Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition, reçus de notification du montant de l'indemnité et lettres de refus ou d'acceptation, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/50

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition,...
  39. Résultat n°39

    Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel, instruction préfectorale.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/81

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel,...
  40. Résultat n°40

    Actions des oeuvres de guerre : correspondance, documents de présentation des associations, documents de tenue de comptes, affiches, cartes postales.

    Date

    1914-1923

    Cote

    5H/87

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AIDES PUBLIQUES OU PRIVEES A LA POPULATION CIVILE ET...
    • Aides privées
    • Actions des oeuvres de guerre : correspondance, documents...
  41. Résultat n°41

    Recrutement de main d'oeuvre féminine pour les besoins de l'Armée et organisation de la garde de leurs enfants : correspondance, instructions préfectorales, liste des enfants à garder.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/70

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Emploi
    • Recrutement de main d'oeuvre féminine pour les besoins...
  42. Résultat n°42

    Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/83

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    "Bulletin des communes" : affiches officielles du 3 janvier au 3 avril 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/98

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation régionale
    • "Bulletin des communes" : affiches officielles du 3...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de la Télégraphie, de l'Eclairage et du Chauffage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/39

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de...
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    "Bulletin des communes" : affiches officielles du 7 août 1914 au 3 janvier 1915.voir cote de rangement 5Fi3217

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/97

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation francophone
    • Documentation régionale
    • "Bulletin des communes" : affiches officielles du 7...
  49. Résultat n°49

    Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger le personnel, avis d'admission des voyageurs dans la limite des places disponibles : correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    5H/77

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger...
  50. Résultat n°50

    Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/82

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
  51. Résultat n°51

    Cantonnement et occupation, instruction des dossiers d'indemnisation : ordres de réquisition, reçus de fournitures requises, états, procès-verbaux du Commissariat de police dressant des inventaires, attestations d'occupation, listes nominatives des mandats soldés.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/66

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement et occupation, instruction des dossiers...
  52. Résultat n°52

    Affaires agricoles : règlementation, délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/79

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Affaires agricoles : règlementation, délibérations...
  53. Résultat n°53

    Commission municipale d'approvisionnement, liquidation (apurement des comptes, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, affaire Lhommet (poursuite contre la Ville pour non paiement).

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/28

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, liquidation...
  54. Résultat n°54

    Secours aux évacués, attribution : demandes des évacués, renseignements sur les évacués (dont rapports de police), réclamations et pétitions contre les conditions de vie, demandes des communes pour le remboursement des frais liés à l'accueil des évacués, affiche accordant un secours pour des choses de première nécessité par le Conseil municipal.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/9

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Secours aux évacués, attribution : demandes des évacués,...
  55. Résultat n°55

    Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur, conception : dossiers individuels de Grosjean Arsène à Perroz Paul.

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/93

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur,...
  56. Résultat n°56

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  57. Résultat n°57

    Biens des évacués, recensement et composition de la commission : 3 registres, 1 liste.

    Date

    1914

    Cote

    5H/13

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Biens des évacués
    • Biens des évacués, recensement et composition de la...
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission aux fournisseurs belfortains : télégrammes.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/53

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission...
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Logements évacués : clés déposées en Mairie et non reprises, inventaires du mobilier.

    Date

    1914

    Cote

    5H/15

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Biens des évacués
    • Logements évacués : clés déposées en Mairie et non...
  62. Résultat n°62

    Affaires militaires : notes internes aux autorités militaires, correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    5H/89

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Affaires militaires : notes internes aux autorités...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Indemnisation des réquisitions militaires, instruction des demandes ne comportant pas toutes les pièces justificatives : ordres de réquisition, attestations non conformes de reçus de fournitures, correspondance, facture.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/51

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions militaires, instruction...
  65. Résultat n°65

    Bombes et obus tombés à Belfort, recensement mentionnant les lieux, dates et heures, dégâts et victimes : journal de la Compagnie des sapeurs-pompiers, photographie.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/20

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Sécurité des personnes
    • Bombes et obus tombés à Belfort, recensement mentionnant...
  66. Résultat n°66

    Travail des fonctionnaires : correspondance, règlementation.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/71

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Emploi
    • Travail des fonctionnaires : correspondance, règlementation.
  67. Résultat n°67

    Approvisionnement, mise en place principalement règlementation (sur le transport des denrées, la composition du comité de surveillance des prix...) : délibérations du Conseil municipal, instructions préfectorales, liste des fournisseurs potentiels.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/24

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement, mise en place principalement règlementation...
  68. Résultat n°68

    Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation des réquisitions : états chiffrés des fournitures faites aux services de l'Armée, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/56

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation...
  69. Résultat n°69

    Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes d'indemnisation : correspondance, ordres de réquisition, instructions pour le traitement des demandes, circulaire ministérielle sur la réquisition des vins et instruction pour limiter la consommation chez les militaires, factures.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5H/49

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes...
  70. Résultat n°70

    Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort et d'Alsace : lettres de commande.

    Date

    1914

    Cote

    5H/25

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort...
  71. Résultat n°71

    Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur, conception : dossiers individuels de Adain Gabriel à Grosborne François.

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/92

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Livre d'or des enfants de Belfort tombés au champ d'honneur,...
  72. Résultat n°72

    Organisation de l'accueil des évacués, notamment alimentation et hébergement, dans les départements hospitaliers : correspondance avec les Préfets, circulaires.

    Date

    1914

    Cote

    5H/8

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Organisation de l'accueil des évacués, notamment alimentation...
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Coupures extraites de journaux germanophones.

    Date

    1915-1917

    Cote

    5H/96

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • DOCUMENTATION
    • Documentation germanophone
    • Coupures extraites de journaux germanophones.
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles d'intéresser l'autorité militaire) et statistiques (production et consommation de gaz, d'électricité, de pétrole) : correspondance, règlementation.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5H/80

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles...
  78. Résultat n°78

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  79. Résultat n°79

    Secours en vêtements, attribution par le "Comité du Tricot des enfants belfortains évacués" : listes d'émargement, correspondance.

    Date

    1915

    Cote

    5H/12

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours privé
    • Secours en vêtements, attribution par le "Comité du...
  80. Résultat n°80

    Commission cantonale d'évaluation des dommages causés par la guerre, représentation du Conseil municipal dans la composition : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5H/37

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Commission cantonale d'évaluation des dommages causés...