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  1. Résultat n°1

    Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    6H/145

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
  2. Résultat n°2

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation de la CAF au financement des opérations engagées par la Ville de Belfort : étude (Centre de Réalisations et d'Etudes pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat-CREPAH), convention (Ville/CAF), demande de subvention, documents financiers, rapport, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-300 : Réalisation d'aires de jeux dans les quartiers - Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales-N° 86-254 : Aménagement d'aires de jeux dans les quartiers - Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales - Convention-N° 89-147 : Programme d'investissement 1989 - Aides financières allouées par la Caisse d'Allocations Familiales

    Date

    1981-1990

    Cote

    198W/252

    • Contexte : 198W

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation financière de la CAF aux opérations engagées par la Ville : conventions et avenants (CAF/Ville, 1991-1998), contrats de prêt (CAF/Ville, 1992, 1995), dossier de subvention (1992-1993), rapport d'activités (1989-1992), circulaire CAF ("Action sociale", 1995), articles de presse, notes, documents de séance-N° 92-186 : Versement d'une subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour compenser la restitution de tickets piscines-N° 93-87 : Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales à propos du financement des Centres de Loisirs Périscolaires-N° 93-106 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 94-262 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 95-131 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions et contrats de prêt à intervenir-N° 98-53 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales pour la restructuration de la Crèche des Résidences

    Date

    1989-1998

    Cote

    254W/215

    • Contexte : 254W

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE BELFORT : rapports d'activités

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/16

    • Contexte : 206W

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE BELFORT : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT