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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission d'assainissement du marché, composition : rapports, arrêtés, correspondance (1947); mesures prises : comptes rendus de réunion, arrêtés, résolution, correspondance (1947-1948); désignation de magasins-témoins : procès-verbaux de réunions, affiches, listes, dossiers de candidature, communiqués de presse, correspondance (1947).

    Date

    1947-1948

    Cote

    6F/4

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/2-4 - Coût de la vie
    • Commission d'assainissement du marché, composition...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    SERIES DE PRIX

    Date

    1968-1989

    Cote

    7WCAB/91

    • Contexte : 7WCAB

    • SERIES DE PRIX

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions, tableaux comparatifs.

    Date

    1927-1929

    Cote

    6F/3

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/2-4 - Coût de la vie
    • Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance

    Date

    1978-1989

    Cote

    7WCAB/94

    • Contexte : 7WCAB

    • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT