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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701

Résultat n°2

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701bis

Résultat n°3

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706

Résultat n°4

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707

Résultat n°5

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708

Résultat n°6

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707bis

Résultat n°7

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708bis

Résultat n°8

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706bis

Résultat n°9

Les pesticides dans l'air franc-comtois

Date

2005

Cote

Br/1719

Résultat n°10

Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

Date

2005

Cote

Br/1716

Résultat n°11

Les champignons rares ou menacés de Franche-Comté

Date

2004

Cote

Br/1711

Résultat n°12

Charte qualité des réseaux d'assainissement

Date

2001

Cote

Br/1718

Résultat n°13

Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

Date

2001

Cote

Br/1717

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/208

Résultat n°15

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

Date

1997-2000

Cote

1WCAB/224

Résultat n°16

ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/225

Résultat n°17

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

Date

1994-2000

Cote

1WCAB/217

Résultat n°18

VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université de Haute Alsace, 1999)

Date

1999

Cote

254W/296

Résultat n°19

ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

Date

1997-1999

Cote

1WCAB/223

Résultat n°20

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

1995-1996

Cote

1WCAB/222