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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    242W/68

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation 1992, convention attributive de subventions, dossiers actions

    Date

    1992-1993

    Cote

    242W/69

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : étude programmation 1991 (projets), pré-programmation 1992, proposition par l'ACEIF de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et financement, autres actions (délibérations, comptes rendus de réunions)

    Date

    1988-1996

    Cote

    242W/73

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : étude programmation 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Secours d'urgence, projet de médicalisation: rapports, correspondance.

    Date

    1978

    Cote

    3H/81

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Assistance aux sapeurs-pompiers
    • Secours d'urgence, projet de médicalisation: rapports,...
  5. Résultat n°5

    Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/146

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
  6. Résultat n°6

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles que mise en place régie de quartier, actions pédagogiques, aménagement aires de jeux (convention, délibérations, correspondance)

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/71

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/72

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville, mise en place : contrat, pré-dossier, dossier technique, fiches d'opération, charte initiative emploi, propositions budgétaires 1996 de la DDU

    Date

    1994-1995

    Cote

    251W/40

    • Contexte : 251W

    • Contrat de ville, mise en place : contrat, pré-dossier,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Société de secours mutuel, comptabilité: états des recettes et dépenses, listes des sapeurs pompiers accidentés lors d'une intervention, correspondance.

    Date

    1892-1941

    Cote

    3H/79

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Assistance aux sapeurs-pompiers
    • Société de secours mutuel, comptabilité: états des...
  10. Résultat n°10

    OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du Conseil régional, FAS

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/67

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/124

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de vie et du temps de l'enfant dont bilan année 1989-90 et propositions 1990/91, contrat entre Ministère de l'Education nationale et Ville de Belfort, financement actions (délibérations, arrêté préfectoral, contrat, rapport d'activité)

    Date

    1990-1991

    Cote

    242W/74

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Assurance d'accident, contrats: conditions générales et particulières, correspondance.

    Date

    1884-1955

    Cote

    3H/80

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Assistance aux sapeurs-pompiers
    • Assurance d'accident, contrats: conditions générales...
  14. Résultat n°14

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis

    Date

    1992-1997

    Cote

    242W/75

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ("les étoiles du quartier" et "contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville") : correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    311W/86

    • Contexte : 311W

    • ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses actions (transfert siège OPDHLM, aménagement espaces extérieurs mer de sable et abords immeubles, animations culturelles, réhabilitation centre commercial, actions pédagogiques dans cadre aménagement du rythme de vie de l'enfant, mission d'étude confiée à Ariane-Soprores, mise en place observatoire social

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/70

    • Contexte : 242W

    • D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation et nouvelles orientations, organigramme, régime indemnitaire du personnel, recrutement du directeur : notes, dossiers candidatures, presse (1990-92). Logement social, répartition des compétences entre Ville de Belfort et CCAS et mise en oeuvre des actions : convention, documentation, correspondance, rapport activité 1994 (1994-1997). Intégration des personnes handicapées physiques : charte, courriers, cr réunions, note (1989-1995). Insertion par l'économique : discours de Jean-Pierre Chevènement, cr réunions, convention expérimentale pour insertion dans bâtiment et travaux publics du Territoire de Belfort. Rencontres de la Solidarité : presse, discours de Jean-Pierre Chevènement. Personnes âgées : cr journée gérontologique du 21 octobre 1994, rapport sur actions pour autonomie personnes âgées, discours du Président de l'OPABT à l'assemblée générale (1993-94). Rapport sur les plus démunis (1993). Bilan et perspectives de la politique sociale : rapports (1993)

    Date

    1989-1997

    Cote

    267W/15

    • Contexte : 267W

    • Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT