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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C car volume faible, cf. circulaire 1993)

    Date

    1997

    Cote

    216W/2

    • Contexte : 216W

    • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  2. Résultat n°2

    ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)

    Date

    1992

    Cote

    205W/8

    • Contexte : 205W

    • ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  3. Résultat n°3

    Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C car volume faible, cf circulaire 1993)

    Date

    1997

    Cote

    216W/1

    • Contexte : 216W

    • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  4. Résultat n°4

    Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation : délibérations du conseil municipal, états statistiques, listes (1901-1909) ; valeur du jeton de présence : délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1928) ; créations de postes de conseillers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1933-1939) 

    Date

    1901-1939

    Cote

    7F/7

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/7-14 - Organismes
    • 7F/7 - Conseil des prud'hommes
    • Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation :...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES