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  1. Résultat n°1

    Mise en place de l'approvisionnement, dispositions générales adressées au Maire chargé de leur application : journal de ravitaillement du Maire, plan de Belfort mentionnant les magasins municipaux, modèles de documents pour servir à la comptabilité et à la perception journalière des rations de vivres chez les détaillants, programme d'études pour l'organisation des services municipaux des places fortes au point de vue du ravitaillement et l'établissement du journal de ravitaillement des maires.

    Date

    1894-1914

    Cote

    5H/23

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Mise en place de l'approvisionnement, dispositions...
  2. Résultat n°2

    Approvisionnement, mise en place principalement règlementation (sur le transport des denrées, la composition du comité de surveillance des prix...) : délibérations du Conseil municipal, instructions préfectorales, liste des fournisseurs potentiels.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/24

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement, mise en place principalement règlementation...
  3. Résultat n°3

    Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort et d'Alsace : lettres de commande.

    Date

    1914

    Cote

    5H/25

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort...
  4. Résultat n°4

    Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement : registres des délibérations de la commission du 19 décembre 1919 au 10 janvier 1924, de réception des marchandises du 12 août 1921 au 23 janvier 1922, carnet de permis de circulation des denrées sur route accordés du 14 février 1918 au 20 février 1920, état des documents comptables remis aux Archives municipales le 27 décembre 1921.

    Date

    1918-1924

    Cote

    5H/26

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement...
  5. Résultat n°5

    Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.

    Date

    1914-1923

    Cote

    5H/27

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement,...
  6. Résultat n°6

    Commission municipale d'approvisionnement, liquidation (apurement des comptes, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, affaire Lhommet (poursuite contre la Ville pour non paiement).

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/28

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, liquidation...
  7. Résultat n°7

    Sucre, vente et distribution : 2 cahiers des bénéficiaires, délibération du Conseil municipal, instruction préfectorale, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    5H/29

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Sucre, vente et distribution : 2 cahiers des bénéficiaires,...
  8. Résultat n°8

    Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5H/30

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires,...
  9. Résultat n°9

    Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires, correspondance concernant une commande par la SACM pour ses ouvriers.

    Date

    1914

    Cote

    5H/31

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires,...
  10. Résultat n°10

    Viande, règlementation concernant l'abattage, la consommation, la fixation des prix et la vente : affiches, arrêtés du Maire et du Préfet, circulaire ministérielle, statistiques du bétail abattu par les bouchers.

    Date

    1916-1919

    Cote

    5H/32

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Viande, règlementation concernant l'abattage, la consommation,...
  11. Résultat n°11

    Pain, approvisionnement en farines, fabrication et vente (délivrance aux non-Belfortains, aux restaurants et pensions de famille, établissement des listes des bénéficiaires de prix réduit, remboursement des tickets aux boulangers) : textes officiels, délibérations du Conseil municipal, correspondance, articles de presse, listes des pensionnaires des restaurants et pensions de famille, listes des non-Belfortains désirant se ravitailler à Belfort, cartes individuelles d'alimentation, certificats de radiation des listes des autres communes, certificats de non imposition.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/33

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pain, approvisionnement en farines, fabrication et...
  12. Résultat n°12

    Pain, vente à tarif réduit : cahiers des bénéficiaires des différentes catégories.

    Date

    1921

    Cote

    5H/34

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pain, vente à tarif réduit : cahiers des bénéficiaires...
  13. Résultat n°13

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  14. Résultat n°14

    Office des Fontes, Fers et Aciers. - Réglementation : textes officiels, fiche type de demande de licence d'achat ; demandes mensuelles : plans, détails descriptifs, états des demandes, fiches de demandes, actes d'engagement de l'entrepreneur, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/235

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Office des Fontes, Fers et Aciers. - Réglementation...
  15. Résultat n°15

    Frais d'occupation, acquisition : textes officiels, cahiers de répartition de la monnaie-matière par service, état des prestations de cantonnement, fiches de demande, actes d'engagement des entrepreneurs, correspondance.

    Date

    1941-1942

    Cote

    6H/236

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Frais d'occupation, acquisition : textes officiels,...
  16. Résultat n°16

    Service des eaux, acquisition : textes officiels, questionnaire, cahier des entrées et sorties, fiches de demande, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/237

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Service des eaux, acquisition : textes officiels, questionnaire,...
  17. Résultat n°17

    Service des travaux, acquisition : textes officiels, cahiers de comptabilité, liste des travaux exécutés, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, états prévisionnels, détail descriptif des travaux, fiche de demande, actes d'engagement des entrepreneurs, attestation d'exécution des travaux, brochures, correspondance, billets monnaie-matière.

    Date

    1941-1949

    Cote

    6H/238

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Service des travaux, acquisition : textes officiels,...
  18. Résultat n°18

    Matériaux de construction et produits industriels, acquisition : états prévisionnels, états récapitulatifs des matériaux demandés, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    6H/239

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Matériaux de construction et produits industriels,...
  19. Résultat n°19

    Ciment, acquisition : état des sommes avancées par l'agent voyer municipal, liste du personnel pour le transport, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/240

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Ciment, acquisition : état des sommes avancées par...
  20. Résultat n°20

    Métaux non-ferreux, réglementation : textes officiels, liste des métaux non-ferreux mobilisables, liste des objets mobilisables dans les édifices religieux, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/241

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • REQUISITION, 1941-1943.
    • Métaux non-ferreux, réglementation : textes officiels,...