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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Approvisionnement des troupes, comptabilité : délibérations, états de dépenses et recettes, états des villages fournissant les marchés,états des prix des céréales, correspondance (1792-1794); contentieux de factures non réglées : délibérations du tribunal, correspondance (1817-1818).

    Date

    1793-1818

    Cote

    2H/14

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Approvisionnement des troupes, comptabilité : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Fournitures et subsistances, réquisitions : arrêtés, instructions, déclarations des citoyens fournissant des approvisionnements, états des munitions, étapes des convois, correspondance.

    Date

    1793-1813

    Cote

    2H/19

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Fournitures et subsistances, réquisitions : arrêtés,...
  3. Résultat n°3

    Etats des fournitures : correspondance.

    Date

    1807-1817

    Cote

    2H/15

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Etats des fournitures : correspondance.
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Subsistances, adjudications : soumissions, correspondance.

    Date

    1850

    Cote

    2H/22

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Subsistances, adjudications : soumissions, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Entreprises de fourrages à la ration, adjudications : cahiers des charges, soumissions, affiches, correspondance.

    Date

    1876-1923

    Cote

    2H/24

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Entreprises de fourrages à la ration, adjudications...
  7. Résultat n°7

    Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en cas de mobilisation : arrêtés, listes et tableaux de recensement, listes des propriétaires, correspondance.

    Date

    1876-1894

    Cote

    2H/20

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en...
  8. Résultat n°8

    Plan de ravitaillement, désignation des membres de la commission : listes des notables-idoines, correspondance.

    Date

    1888-1912

    Cote

    2H/18

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Plan de ravitaillement, désignation des membres de...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en cas de mobilisation : arrêtés, listes et tableaux de recensement, listes des propriétaires, correspondance.

    Date

    1895-1912

    Cote

    2H/21

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en...
  11. Résultat n°11

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  12. Résultat n°12

    Registre des cartes d'approvisionnements.

    Cote

    6H/252

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • ALIMENTATION, 1940-1949.
    • Registre des cartes d'approvisionnements.
  13. Résultat n°13

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires, correspondance concernant une commande par la SACM pour ses ouvriers.

    Date

    1914

    Cote

    5H/31

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires,...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Commission municipale d'approvisionnement, liquidation (apurement des comptes, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, affaire Lhommet (poursuite contre la Ville pour non paiement).

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/28

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, liquidation...
  18. Résultat n°18

    Approvisionnement, mise en place principalement règlementation (sur le transport des denrées, la composition du comité de surveillance des prix...) : délibérations du Conseil municipal, instructions préfectorales, liste des fournisseurs potentiels.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/24

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement, mise en place principalement règlementation...
  19. Résultat n°19

    Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort et d'Alsace : lettres de commande.

    Date

    1914

    Cote

    5H/25

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort...
  20. Résultat n°20

    Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5H/30

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires,...