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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Approvisionnement des troupes, comptabilité : délibérations, états de dépenses et recettes, états des villages fournissant les marchés,états des prix des céréales, correspondance (1792-1794); contentieux de factures non réglées : délibérations du tribunal, correspondance (1817-1818).

    Date

    1793-1818

    Cote

    2H/14

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Approvisionnement des troupes, comptabilité : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Etats des fournitures : correspondance.

    Date

    1807-1817

    Cote

    2H/15

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Etats des fournitures : correspondance.
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Plan de ravitaillement, désignation des membres de la commission : listes des notables-idoines, correspondance.

    Date

    1888-1912

    Cote

    2H/18

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • 2H/14-18 - Comptabilité
    • Plan de ravitaillement, désignation des membres de...
  5. Résultat n°5

    Fournitures et subsistances, réquisitions : arrêtés, instructions, déclarations des citoyens fournissant des approvisionnements, états des munitions, étapes des convois, correspondance.

    Date

    1793-1813

    Cote

    2H/19

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Fournitures et subsistances, réquisitions : arrêtés,...
  6. Résultat n°6

    Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en cas de mobilisation : arrêtés, listes et tableaux de recensement, listes des propriétaires, correspondance.

    Date

    1876-1894

    Cote

    2H/20

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en...
  7. Résultat n°7

    Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en cas de mobilisation : arrêtés, listes et tableaux de recensement, listes des propriétaires, correspondance.

    Date

    1895-1912

    Cote

    2H/21

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Réquisitions
    • Chevaux, mules et voitures attelées, réquisitions en...
  8. Résultat n°8

    Subsistances, adjudications : soumissions, correspondance.

    Date

    1850

    Cote

    2H/22

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Subsistances, adjudications : soumissions, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  10. Résultat n°10

    Entreprises de fourrages à la ration, adjudications : cahiers des charges, soumissions, affiches, correspondance.

    Date

    1876-1923

    Cote

    2H/24

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Entreprises de fourrages à la ration, adjudications...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Approvisionnement, mise en place principalement règlementation (sur le transport des denrées, la composition du comité de surveillance des prix...) : délibérations du Conseil municipal, instructions préfectorales, liste des fournisseurs potentiels.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/24

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement, mise en place principalement règlementation...
  13. Résultat n°13

    Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort et d'Alsace : lettres de commande.

    Date

    1914

    Cote

    5H/25

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Approvisionnement des communes du Territoire de Belfort...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Commission municipale d'approvisionnement, liquidation (apurement des comptes, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, affaire Lhommet (poursuite contre la Ville pour non paiement).

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/28

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, liquidation...
  17. Résultat n°17

    Sucre, vente et distribution : 2 cahiers des bénéficiaires, délibération du Conseil municipal, instruction préfectorale, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    5H/29

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Sucre, vente et distribution : 2 cahiers des bénéficiaires,...
  18. Résultat n°18

    Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5H/30

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pommes de terre, vente : cahier des bénéficiaires,...
  19. Résultat n°19

    Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires, correspondance concernant une commande par la SACM pour ses ouvriers.

    Date

    1914

    Cote

    5H/31

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Vin, vente : cahier de tenue de comptes des bénéficiaires,...
  20. Résultat n°20

    Viande, règlementation concernant l'abattage, la consommation, la fixation des prix et la vente : affiches, arrêtés du Maire et du Préfet, circulaire ministérielle, statistiques du bétail abattu par les bouchers.

    Date

    1916-1919

    Cote

    5H/32

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Viande, règlementation concernant l'abattage, la consommation,...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Pain, vente à tarif réduit : cahiers des bénéficiaires des différentes catégories.

    Date

    1921

    Cote

    5H/34

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Pain, vente à tarif réduit : cahiers des bénéficiaires...
  23. Résultat n°23

    Combustibles, approvisionnement, fixation des prix, vente : correspondance, compte rendu de réunion, cahier de comptabilité de la consommation des bâtiments communaux.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/35

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Marchandises spécifiques
    • Combustibles, approvisionnement, fixation des prix,...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Hausse des prix, enquêtes : rapport de police, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/243

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • GENERALITES, 1939-1949.
    • Hausse des prix, enquêtes : rapport de police, correspondance.
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Juillet 1942 : règlement général, état prévisionnel, états de répartition, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    6H/245

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • CARBURANTS, 1942.
    • REPARTITION MENSUELLE, 1942.
    • Juillet 1942 : règlement général, état prévisionnel,...
  28. Résultat n°28

    Août 1942 : états prévisionnels, états de répartition, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    6H/246

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • CARBURANTS, 1942.
    • REPARTITION MENSUELLE, 1942.
    • Août 1942 : états prévisionnels, états de répartition,...
  29. Résultat n°29

    Septembre 1942 : état prévisionnel, états de répartition, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    6H/247

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • CARBURANTS, 1942.
    • REPARTITION MENSUELLE, 1942.
    • Septembre 1942 : état prévisionnel, états de répartition,...
  30. Résultat n°30

    Sapeurs-pompiers, attribution : état de répartition, état récapitulatif de l'activité, liste des véhicules, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    6H/248

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • CARBURANTS, 1942.
    • Sapeurs-pompiers, attribution : état de répartition,...
  31. Résultat n°31

    Dossier Bidart-Castiaux : compte-rendu périodique, relevé du carnet de route, feuilles de route, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    6H/249

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • CARBURANTS, 1942.
    • Dossier Bidart-Castiaux : compte-rendu périodique,...
  32. Résultat n°32

    Réglementation : textes officiels, correspondance, coupure de presse.

    Date

    1940-1945

    Cote

    6H/250

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • ALIMENTATION, 1940-1949.
    • Réglementation : textes officiels, correspondance,...
  33. Résultat n°33

    Registre des attributions de cartes d'approvisionnement.

    Date

    1945-1949

    Cote

    6H/251

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • ALIMENTATION, 1940-1949.
    • Registre des attributions de cartes d'approvisionnement.
  34. Résultat n°34

    Registre des cartes d'approvisionnements.

    Cote

    6H/252

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • RAVITAILLEMENT, 1939-1949.
    • ALIMENTATION, 1940-1949.
    • Registre des cartes d'approvisionnements.
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Lettre adressée à Mademoiselle Yvonne Humm, 4 juillet 1943

    Date

    1943

    Cote

    1Z/34

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Lettre adressée à Mademoiselle Yvonne Humm, 4 juillet...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS