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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Situations de crédits, exercice 1989 : recettes (document relié)
Cote
225W/5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : recettes (document...
2

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : présentation projets, plans, correspondance, délibération, certificat achèvement travaux
Cote
242W/93
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE...
3

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- frais de reliure de l'Etat civil 1984-1992- réparation des dégâts causés par inondations de février 1990 1990-1992- contrat d'action de prévention 1987-1994- étude architecturale pour réalisation groupe scolaire ZAC Bougenel 1982-1986
Cote
242W/88
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT...
4

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : correspondance, délibération, certificat avancement travaux.
Cote
242W/92
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE...
5

CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux
Cote
242W/89
 Date
1983-1988
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE DE LOISIRS ASSOCIE A L'ECOLE AVENUE DE LA LAURENCIE (CLAE)
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...
6

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE (correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations, conventions, certificats d'attestation de finition des travaux) CONCERNANT :- acquisition matériel pédagogique et réalisation atelier de technologie rénovée dans cadre partition du collège des Résidences 1985-1989- aménagement antenne municipale d'information 1983-1988- busage canal des Forges 1988-1991- mission d'information et de sensibilisation confiée à AUTB sur plan de développement urbain en direction du public scolaire 1987-1990- action "banlieue 89" 1984-1990- relance fonds social urbain dans quartier Glacis 1988-1989- aménagement quartier Grande Combe 1984-1988- aménagement sentier éducatif étang des Forges 1988-1990- sponsorisation tableau de marque électronique stade Serzian 1990- commande à Michel Gérard sculpture monumentale pour marché Vosges 1989-1990- remise en état éclairage public et voirie endommagés par tornade du 1er août 1988 1989- aménagement quartiers Glacis et Pépinière dans cadre "contrat famille" 1985-1991- programmes locaux d'insertion des femmes 1988-1991
Cote
242W/85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE (correspondance,...
7

Situations de crédits, exercice 1995 : recettes (document relié)
Cote
227W/17
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1995 : recettes (document...
8

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- championnat d'Europe de montgolfières 1992- campagne de photographies aériennes par IGN 1988-1992- actions de sécurité routière dans cadre plan départemental 1990-1992- restructuration base nautique Forges 1991-1993- publication actes du colloque "La République, l'Europe et l'Univer-sel" 1992- réalisation lieu d'accueil et de vie pour jeunes au centre socio-culturel rue de Londres 1991-1992- aménagement local échecs place de Franche-Comté 1991- participation de la clinique de la Miotte aux travaux de reboisement et d'aménagement de l'escalier du rempart 1990-1992- équipement collectif quartier Zaporojie dans cadre fonds d'aide à la vie quotidienne 1993- développement culturel à caractère scientifique et technique 1984-1993- actions dans cadre contrat d'agglomération dont insertion sociale des différentes communautés 1983-1987
Cote
242W/87
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT...
9

Situations de crédits, exercice 1983 : recettes (document relié)
Cote
222W/5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : recettes (document...
10

Situations de crédits, exercice 1986 : recettes (document relié)
Cote
224W/5
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1986 : recettes (document...
11

Situations de crédits, exercice 1999, recettes - relié
Cote
235W/7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, recettes - relié
12

Situations de crédits, exercice 1998 : recettes (document relié)
Cote
227W/41
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : recettes (document...
13

Situations de crédits, exercice 1993 : recettes (document relié)
Cote
227W/5
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1993 : recettes (document...
14

Situations de crédits, exercice 1988 : recettes (document relié)
Cote
226W/5
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : recettes (document...
15

Situations de crédits, exercice 1994 : recettes (document relié)
Cote
227W/11
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1994 : recettes (document...
16

TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis
Cote
242W/90
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville...
17

Situations de crédits, exercice 1987 : recettes (document relié)
Cote
224W/10
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : recettes (document...
18

Situations de crédits, exercice 1991 : recettes (document relié)
Cote
225W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : recettes (document...
19

Situations de crédits, exercice 1990 : recettes (document relié)
Cote
225W/11
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1990 : recettes (document...
20

Situations de crédits, exercice 1996 : recettes (document relié)
Cote
227W/25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : recettes (document...