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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-147 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Programme d'actions 2006 - Demande de subvention au Ministère des Affaires Etrangères.

    Date

    2006

    Cote

    319W/415

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-102 : Evaluation des projets de coopération décentralisée.

    Date

    2004

    Cote

    314W/386

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-64 : Med-Developp - Coopération Euro-Méditerranéenne et développement local - Programme d'actions 2004 - Demande de subvention de l'Etat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/355

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MAGHREBINE : séminaire sur développement local intégré

    Date

    1993

    Cote

    245W/13

    • Contexte : 245W

    • PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MAGHREBINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  7. Résultat n°7

    COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME MED-DEVELOP) -Organisation et financement du programme Med-Dévelop et participation de la Maison de la Méditerranée et l'IDEE à sa réalisation : convention de coopération décentralisée (Etat/Ville, 1995), conventions (Ville/Maison de la Méditerranée, 2000-2001), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), études comptables (Cabinet SECAFI, 2000), rapports municipalité, procès-verbaux (Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine-FCDP, 1996, 2000), organigramme (Med Secrétariat), tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-181 : Réseau de Coopération Décentralisée Med-Dévelop - Programmation 1995 - Convention Etat-Ville de Belfort-N° 96-209 : Coopération décentralsée euro-méditerranéenne - Programmation 1996 - Cofinancement Etat-N° 97-194 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 98-237 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 99-188 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 00-115 : Programme de coopération décentralisée - Convention à passer avec la Maison de la Méditerranée-N° 00-201 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement de l'Etat-N° 01-171 : Coopération décentralisée - Programmation 2001 - Subvention de l'Etat

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/68

    • Contexte : 264W

    • COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits de l'Homme, la question palestinienne... : invitations, programmes, documentation

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/90

    • Contexte : 327W

    • Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-235 : Coopération décentralisée - Programme d'actions 2003 - Subvention de l'Etat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/240

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).

    Date

    2006

    Cote

    319W/454

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-183 : Participation de la Ville de Belfort à des programmes d'appui d'urgence pour les municipalités palestiniennes et libanaises.

    Date

    2006

    Cote

    319W/452

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association Française d'Action Artistique et adhésion de la Région : correspondance, documentation, compte rendu de réunion

    Date

    1995-1997

    Cote

    341W/22

    • Contexte : 341W

    • Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-17 : Coopération décentralisée - Echanges scolaires.

    Date

    2005

    Cote

    319W/17

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    1 media

    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20