Filtrer les résultats
Multimédias
  • 63
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 43
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 64
  • 47
  • 10
  • 10
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 57
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

    Date

    1995-1997

    Cote

    5D/3/46, 1WCAB/171

    • Contexte : 1WCAB

    • Registre des arrêtés du Président du District portant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    7F/15

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/15 - Hausse des salaires
    • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Chantiers de chômage, embauches : état de bulletins d'embauche, carnets de chantiers, répertoire du personnel (1935-1944); salaires : arrêtés, état des sommes à payer, cahier d'acomptes (1936-1945). - Atelier pour l'enlèvement de la neige, hausse des salaires : arrêté, délibérations du conseil municipal (1935-1954).

    Date

    1933-1954

    Cote

    7F/19

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/16-19 - Programmes nationaux
    • Chantiers de chômage, embauches : état de bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil municipal (1920-1931); paiments des gardes d'incendie: états des effectifs, états des sommes à régler, correspondance (1906-1911).

    Date

    1920-1931

    Cote

    3H/61

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Personnel
    • Conditions de vie
    • Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil...
  5. Résultat n°5

    Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

    Date

    1939-1948

    Cote

    6H/143

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
  6. Résultat n°6

    Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/194

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
  7. Résultat n°7

    Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.

    Date

    1944-1945

    Cote

    6H/195

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements Sociaux, Gestion des carrières.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1WCAB/194

    • Contexte : 1WCAB

    • PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    INTEGRATION DES AGENTS DU D.A.B. A L'ECHELON SUPERIEUR - Décrets d'intégration (31/12/1987); Arrêtés d'intégration du président du D.A.B. (1978-1989); Intégration des ingénieurs (décret ministériel du 26/10/1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    2WCAB/188

    • Contexte : 2WCAB

    • INTEGRATION DES AGENTS DU D.A.B. A L'ECHELON SUPERIEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  12. Résultat n°12

    BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2WCAB/207

    • Contexte : 2WCAB

    • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  13. Résultat n°13

    BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

    Date

    1979-1983

    Cote

    2WCAB/208

    • Contexte : 2WCAB

    • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  14. Résultat n°14

    BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

    Date

    1984

    Cote

    2WCAB/209

    • Contexte : 2WCAB

    • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  15. Résultat n°15

    BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

    Date

    1985

    Cote

    2WCAB/210

    • Contexte : 2WCAB

    • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16

    JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.

    Date

    1981

    Cote

    2WCAB/260

    • Contexte : 2WCAB

    • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  17. Résultat n°17

    JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2WCAB/261

    • Contexte : 2WCAB

    • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  18. Résultat n°18

    JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (janvier à mai).

    Date

    1986

    Cote

    2WCAB/262

    • Contexte : 2WCAB

    • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  19. Résultat n°19

    JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (juin à décembre).

    Date

    1986

    Cote

    2WCAB/263

    • Contexte : 2WCAB

    • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  20. Résultat n°20

    COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.

    Date

    1981

    Cote

    2WCAB/264

    • Contexte : 2WCAB

    • COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES