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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentrées scolaires 1991 et 1993, préparation et information : comptes rendus de réunions, statistiques.

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/32

    • Contexte : 218W

    • Rentrées scolaires 1991 et 1993, préparation et information...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    RENTREE 1998-1999, préparation : effectifs, bilan d'orientation et d'affectation pour année scolaire 1998-1999, étude sur programme d'urbanisation et leur impact sur effectifs scolaires secteur Miotte-Forges, fiches des projets d'aménagement d'écoles.

    Date

    1997-1999

    Cote

    310W/48

    • Contexte : 310W

    • RENTREE 1998-1999, préparation : effectifs, bilan d'orientation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  3. Résultat n°3

    RENTREES SCOLAIRES : statistiques, correspondance à propos carte scolaire, coupures de presse.

    Date

    1992-1995

    Cote

    311W/58

    • Contexte : 311W

    • RENTREES SCOLAIRES : statistiques, correspondance à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    Carte scolaire : révision

    Date

    1992-1995

    Cote

    218W/19

    • Contexte : 218W

    • Carte scolaire : révision

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    APPLICATION DE LA CARTE SCOLAIRE ET REDECOUPAGE DES SECTEURS SCOLAIRES : statistiques, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance, comptes rendus de municipalités.

    Date

    1992-1996

    Cote

    311W/54

    • Contexte : 311W

    • APPLICATION DE LA CARTE SCOLAIRE ET REDECOUPAGE DES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    RENTREES SCOLAIRES 1994-1995 ET 1995-1996 : préparation, effectifs (statistiques), cartes scolaires

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/10

    • Contexte : 245W

    • RENTREES SCOLAIRES 1994-1995 ET 1995-1996 : préparation,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Suppression de postes et fermetures de classes, rentrée 1992-1993 : réactions

    Date

    1991-1992

    Cote

    218W/34

    • Contexte : 218W

    • Suppression de postes et fermetures de classes, rentrée...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    EFFECTIFS SCOLAIRES : situations, Bulletin départemental de l'Education nationale spécial statistiques.

    Date

    1990-1997

    Cote

    311W/116

    • Contexte : 311W

    • EFFECTIFS SCOLAIRES : situations, Bulletin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE SCOLAIRE DU TERRITOIRE DE BELFORT, ANNEE SCOLAIRE 1994/1995

    Date

    1995

    Cote

    260W/6

    • Contexte : 260W

    • BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE SCOLAIRE DU TERRITOIRE DE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    PERIMETRES SCOLAIRES, redéfinition : correspondance, délibération, arrêté du Maire, liste des périmètres par rue.

    Date

    1947-1995

    Cote

    311W/111

    • Contexte : 311W

    • PERIMETRES SCOLAIRES, redéfinition : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE