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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rentrées scolaires 1991 et 1993, préparation et information : comptes rendus de réunions, statistiques.

Date

1990-1994

Cote

218W/32

Résultat n°2

RENTREE 1998-1999, préparation : effectifs, bilan d'orientation et d'affectation pour année scolaire 1998-1999, étude sur programme d'urbanisation et leur impact sur effectifs scolaires secteur Miotte-Forges, fiches des projets d'aménagement d'écoles.

Date

1997-1999

Cote

310W/48

Résultat n°3

RENTREES SCOLAIRES : statistiques, correspondance à propos carte scolaire, coupures de presse.

Date

1992-1995

Cote

311W/58

Résultat n°4

Carte scolaire : révision

Date

1992-1995

Cote

218W/19

Résultat n°5

APPLICATION DE LA CARTE SCOLAIRE ET REDECOUPAGE DES SECTEURS SCOLAIRES : statistiques, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance, comptes rendus de municipalités.

Date

1992-1996

Cote

311W/54

Résultat n°6

RENTREES SCOLAIRES 1992, 1996 et 1997 : préparation (effectifs, mesures de carte scolaire, rapport d'information sur rentrée, correspondance, arrêtés préfectoraux, fiches de renseignements par école, bilan des opérations d'orientation et d'affectation, comptes rendus de conseils de quartiers à propos écoles, presse)

Date

1992-1998

Cote

245W/47

Résultat n°7

Bâtiments scolaires. - Rentrée des classes : listes des locaux disponibles, liste des locaux occupés, fiches de recensement de la population scolaire, convocation, communiqués de presse, correspondance ; mobilier scolaire, mise à disposition : liste du mobilier à récupérer, correspondance.

Date

1939-1941

Cote

6H/200

Résultat n°8

RENTREES SCOLAIRES 1994-1995 ET 1995-1996 : préparation, effectifs (statistiques), cartes scolaires

Date

1993-1995

Cote

245W/10

Résultat n°9

Rentrées scolaires 1998-1999 et 1999-2000, préparation : correspondance, y compris avec l'Inspection académique, coupures de presse, effectifs, listes des élèves, rapport d'information, compte rendu de municipalité, notes de service, règlement départemental des écoles, guide pratique pour les enseignants, liste des naissances en 1997, arrêté préfectoral sur la carte scolaire

Date

1998-2000

Cote

347W/2

Résultat n°10

Suppression de postes et fermetures de classes, rentrée 1992-1993 : réactions

Date

1991-1992

Cote

218W/34

Résultat n°11

RENTREE SCOLAIRE - Préparation de la rentrée scolaire dans le Territoire de Belfort : rapports (1987, 1989), bilan ("Carte scolaire...", 1989, 1990), rapports municipalité (1989-1998), statistiques ("Bulletin départemental de l'Education Nationale", 1989), fiches ("Zones d'Education Prioritaire", 1988 / "Fonds d'aide à l'innovation", 1988), correspondance, notes, document de séance-N° 95-267 : Information sur la rentrée scolaire dans le premier degré

Date

1987-1998

Cote

254W/22

Résultat n°12

EFFECTIFS SCOLAIRES : situations, Bulletin départemental de l'Education nationale spécial statistiques.

Date

1990-1997

Cote

311W/116

Résultat n°13

Commission départementale de l'Education Nationale, composition et fonctionnement, notamment préparation des rentrées scolaires 1994 et 1995 : arrêté préfectoral, procès-verbal, documents de travail (statistiques, prévisions et propositions)

Date

1994-1997

Cote

347W/13

Résultat n°14

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Affaires diverses en matière d'éducation : listes des périmètres scolaires par rues et par écoles, rapport d'information sur la rentrée scolaire 2001, contrat d'objectif entre l'Education Nationale et la Ville de Belfort, "le contrat temps libre 2001-2003"

Date

1999-2001

Cote

334W/6

Résultat n°15

BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE SCOLAIRE DU TERRITOIRE DE BELFORT, ANNEE SCOLAIRE 1994/1995

Date

1995

Cote

260W/6

Résultat n°16

GESTION DE LA CARTE SCOLAIRE ET FONCTIONNEMENT DE L'OBSERVATOIRE SCOLAIRE : comptes rendus de municipalité, statistiques, notes, bilan rentrée, mesures de carte scolaire, projections (scolaires, démographiques, des populations scolarisées en collège)

Date

1993-1995

Cote

311W/72

Résultat n°17

CARTE SCOLAIRE, création et suppression de classes : correspondance, notes de service, situations et prévisions des effectifs, listes nominatives des élèves, dossiers individuels de demande de dérogation de secteur.

Date

1973-1992

Cote

311W/115

Résultat n°18

PERIMETRES SCOLAIRES, redéfinition : correspondance, délibération, arrêté du Maire, liste des périmètres par rue.

Date

1947-1995

Cote

311W/111