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  1. Résultat n°1

    Projet de liaison TGV Rhin-Rhône : dossier d'information initiale, note de synthèse sur le problème, notes, correspondance, revue de presse, "La Lettre du TGV Rhin-Rhône", brochures

    Date

    1989-1996

    Cote

    323W/23

    • Contexte : 323W

    • Projet de liaison TGV Rhin-Rhône : dossier d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2
    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    1 media

    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    Date

    1989-2005

    Cote

    18Z/163

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Règlementation et organisation: règlements, délibérations du Conseil d'administration, arrêtés, correspondance.

    Date

    1791-1869

    Cote

    3H/1

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Organisation
    • Règlementation et organisation: règlements, délibérations...
  4. Résultat n°4

    Chemin de fer stratégique, circulation des trains : règlements, arrêtés (1890-1956) ; travaux : procès-verbaux, plans, correspondance (1889-1920) ; réclamations : correspondance (1890-1908).

    Date

    1889-1956

    Cote

    2H/57

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Voies de communication
    • Chemin de fer stratégique, circulation des trains :...
  5. Résultat n°5

    T.G.V. RHIN-RHONE: Première phase: études préliminaires.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1WCAB/261

    • Contexte : 1WCAB

    • T.G.V. RHIN-RHONE: Première phase: études préliminaires.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, MOTION - Enquête publique sur la branche Est du TGV Rhin-Rhône entre Mulhouse et Dijon : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/115

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, MOTION - Enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Voies ferrées, surveillance en cas de mobilisation : listes nominatives, états des services de police, correspondance.

    Date

    1887-1889

    Cote

    2H/11

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/10-13 - Activités militaires
    • Voies ferrées, surveillance en cas de mobilisation...
  8. Résultat n°8

    CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

    Date

    1913-1984

    Cote

    7WCAB/93

    • Contexte : 7WCAB

    • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/185

    • Contexte : 264W

    • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole France, Passage supérieur SNCF.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1950

    Cote

    279W/88

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME