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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
323W/23
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 323W

  • Projet de liaison TGV Rhin-Rhône : dossier d'information...
Résultat n°2
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

Cote
18Z/163
Date
1989-2005
Lieu
VOSGES
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Résultat n°3
Cote
3H/1
Date
1791-1869
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Organisation
  • Règlementation et organisation: règlements, délibérations...
Résultat n°4
Cote
2H/57
Date
1889-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Voies de communication
  • Chemin de fer stratégique, circulation des trains :...
Résultat n°5
Cote
1WCAB/261
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • T.G.V. RHIN-RHONE: Première phase: études préliminaires.
Résultat n°6
Cote
13WCAB/115
Date
2000
Lieu
MULHOUSE, DIJON
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, MOTION - Enquête...
Résultat n°7
Cote
2H/11
Date
1887-1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • FONCTIONNENENT
  • 2H/10-13 - Activités militaires
  • Voies ferrées, surveillance en cas de mobilisation...
Résultat n°8
Cote
7WCAB/93
Date
1913-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7WCAB

  • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...
Résultat n°9

TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

Cote
264W/185
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...
Résultat n°10
Cote
279W/88
Date
1950
Lieu
JOFFRE (Boulevard du Maréchal), FRANCE (Boulevard Anatole)
Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole...