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  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort.Echelle 1/5000e. Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme.

    Cote

    279W/5

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/5000e. Ministère...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.

    Cote

    279W/51

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude

    Date

    1999

    Cote

    334W/1

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/87

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10 000e. Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

    Cote

    279W/4

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER, aménagement, 2ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/20

    • Contexte : 242W

    • PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 7/1.07 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre de la compétence "voirie".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/317

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/36

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/34

    • Contexte : 308W

    • RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/13

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.

    Date

    1985-1996

    Cote

    251W/9

    • Contexte : 251W

    • Déneigement, organisation, bilan et information de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20