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  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort.Echelle 1/5000e. Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme.

    Cote

    279W/5

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/5000e. Ministère...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.

    Cote

    279W/51

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude

    Date

    1999

    Cote

    334W/1

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/87

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10 000e. Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

    Cote

    279W/4

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER, aménagement, 2ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/20

    • Contexte : 242W

    • PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 7/1.07 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre de la compétence "voirie".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/317

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/36

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/34

    • Contexte : 308W

    • RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/13

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.

    Date

    1985-1996

    Cote

    251W/9

    • Contexte : 251W

    • Déneigement, organisation, bilan et information de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil municipal de Belfort, décret, directive.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1WCAB/254

    • Contexte : 1WCAB

    • REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/195

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut Géographique National.

    Date

    1948

    Cote

    279W/2

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements exercices 1991 et 1992, notamment entreprise Parietti

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/23

    • Contexte : 277W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération du Conseil municipal, compte rendu de réunion, convention avec le Département

    Date

    1990-1992

    Cote

    330W/93

    • Contexte : 330W

    • Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/127

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Reproduction de plans directeurs de guerre issus de levés réguliers, Giromany n° 7-8, Lure n°3-4, Echelle 1/20 000e. (1 pièce)

    Date

    1944

    Cote

    279W/1

    • Contexte : 279W

    • Reproduction de plans directeurs de guerre issus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Orientations pour la définition de la compétence "voirie".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/188

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/16

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  33. Résultat n°33

    AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    284W/8

    • Contexte : 284W

    • AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1N/106

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
  37. Résultat n°37

    ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

    Date

    1990-1997

    Cote

    275W/2

    • Contexte : 275W

    • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1948

    Cote

    279W/3

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  40. Résultat n°40

    VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales, avenants 1 et 2, règlements 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    277W/22

    • Contexte : 277W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES