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48 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chemins et routes, entretien : procès-verbaux, plans (1851-1853); constructions aux abords du Salbert : arrêtés, délibérations du Conseil municipal, projets de construction, notifications, croquis, correspondance (1882-1905) ; construction aux abords du centre d'aviation : arrêtés, correspondance (1920).

    Date

    1851-1920

    Cote

    2H/56

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Voies de communication
    • Chemins et routes, entretien : procès-verbaux, plans...
  2. Résultat n°2

    Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage au gaz : état des types de canalisation de gaz, note sur l'éclairage public, note sur le bec auer, état des lanternes à installer, résultat d'essais photométriques, plan, correspondance (1893-1901). Déviation de la RN 19 et 83 et reconstruction du pont de la Savoureuse : procès-verbal de conférence, rapport, plan, correspondance (1897-1900).

    Date

    1893-1901

    Cote

    1N/20

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage...
  3. Résultat n°3

    Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1N/106

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
  4. Résultat n°4

    Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

    Date

    1898-1958

    Cote

    2N/20

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
  5. Résultat n°5

    - Aménagements routiers : enquêtes routières et études de trafic dans l'aire urbaine (1979-1981)- Zones industrialo-portuaires d'Etupes-Exincourt / Bourogne-Méziré-Allenjoie / Montbéliard-Montreux-Château / Monreux-Château-Charmois : avant-projets établis par la Compagnie nationale du Rhône. (03/04/1981)

    Date

    1979-1981

    Cote

    46W/12

    • Contexte : 46W

    • - Aménagements routiers : enquêtes routières et études...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités

    Date

    1992-1999

    Cote

    198W/194

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER, aménagement, 2ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/20

    • Contexte : 242W

    • PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.

    Date

    1985-1996

    Cote

    251W/9

    • Contexte : 251W

    • Déneigement, organisation, bilan et information de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/195

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/186

    • Contexte : 264W

    • AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

    Date

    1990-1997

    Cote

    275W/2

    • Contexte : 275W

    • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

  12. Résultat n°12

    VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales, avenants 1 et 2, règlements 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    277W/22

    • Contexte : 277W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements exercices 1991 et 1992, notamment entreprise Parietti

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/23

    • Contexte : 277W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 2 : marché, pièces générales, règlements exercices 1991 à 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    277W/24

    • Contexte : 277W

    • VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 2 : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE, achat : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/41

    • Contexte : 277W

    • MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE, achat : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI

    Date

    1986-1993

    Cote

    277W/46

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

    Date

    1987-1994

    Cote

    277W/47

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Reproduction de plans directeurs de guerre issus de levés réguliers, Giromany n° 7-8, Lure n°3-4, Echelle 1/20 000e. (1 pièce)

    Date

    1944

    Cote

    279W/1

    • Contexte : 279W

    • Reproduction de plans directeurs de guerre issus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut Géographique National.

    Date

    1948

    Cote

    279W/2

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1948

    Cote

    279W/3

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME