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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 7/1.07 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre de la compétence "voirie".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/317

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/271

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Orientations pour la définition de la compétence "voirie".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/188

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/127

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/87

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil municipal de Belfort, décret, directive.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1WCAB/254

    • Contexte : 1WCAB

    • REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude

    Date

    1999

    Cote

    334W/1

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers

    Date

    1980-1996

    Cote

    332W/49

    • Contexte : 332W

    • Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  10. Résultat n°10

    Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération du Conseil municipal, compte rendu de réunion, convention avec le Département

    Date

    1990-1992

    Cote

    330W/93

    • Contexte : 330W

    • Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Travaux de voirie (reconstruction de la passerelle de l'Arsot, aménagement de la place de la Liberté, ZAC Bougenel et front 3/4, carrefour des fusillés, Belfort technopôle, boulevard Kennedy, quai militaire, place de la Petite Fontaine et Grand Rue, place d'Armes, place Corbis, pistes cyclables, divers espaces publics, pose mains courantes place Saget, aménagement pied de la tour rue Dorey) : notes, comptes rendus de réunions, plans, rapports, coupures de presse, correspondance

    Date

    1982-2000

    Cote

    330W/31

    • Contexte : 330W

    • Travaux de voirie (reconstruction de la passerelle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/36

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-2001

    Cote

    308W/35

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/34

    • Contexte : 308W

    • RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Versement subventions du FEDER pour divers travaux (aménagement liaison Champ de Mars-Jean Jaurès, place Parmentier, desserte technopôle, espace loisirs Champ de Mars, réhabilitation fortifications), suivi : dossiers d'opérations, états récapitulatifs des dépenses réalisées, certificats de paiement et décomptes définitifs, factures, acte de vente Petiteau/Ville de Belfort immeuble place Parmentier du 19 décembre 1995

    Date

    1991-1997

    Cote

    302W/210

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures, délibération du Conseil général, convention District / Ville de Belfort pour élaboration avant projet sommaire concernant travaux construction égoûts eaux pluviales.

    Date

    1923-1983

    Cote

    298W/9

    • Contexte : 298W

    • VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    284W/8

    • Contexte : 284W

    • AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.

    Cote

    279W/51

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office departemental d'Habitation à Bon Marché.

    Cote

    279W/18

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME