Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 8
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-266 : CROUS - Réhabilitation de la Cité Universitaire Duvillard.

    Date

    2003

    Cote

    314W/272

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Résidence Jean-Paul Sartre, construction et financement : délibération, correspondance

    Date

    1989-1994

    Cote

    302W/191

    • Contexte : 302W

    • Résidence Jean-Paul Sartre, construction et financement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

    Date

    1984-1999

    Cote

    254W/90

    • Contexte : 254W

    • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

    Date

    1985-1995

    Cote

    254W/84

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ