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69 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.
Cote
319W/172
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.
Cote
314W/41
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°3

RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture
Cote
254W/87
 Date
1990-2001
 Lieu
RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.
Cote
314W/423
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants Rabelais et Duvillard), développement et financement : dossier d'appel d'offres, délibérations, convention, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux, correspondance.
Cote
302W/190
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...
Résultat n°6

AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.
Cote
245W/25
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...
Résultat n°7

RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000
Cote
254W/30
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...
Résultat n°8

Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans
Cote
247W/5
 Date
1990-1997
 Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...
Résultat n°9

Restauration scolaire, réforme de la tarification : comptes rendus de municipalité, compte rendu de réunion, étude, comparatif avec d'autres villes, simulation
Cote
347W/9
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration scolaire, réforme de la tarification :...
Résultat n°10

B et T, année scolaire 1996-1997
Cote
201W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 201W

  • B et T, année scolaire 1996-1997
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/147
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°13

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises
Cote
242W/28
 Date
1991-1993
 Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...
Résultat n°14

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.
Cote
319W/262
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°16

Restauration, fonctionnement (tarification, projet d'agrandissement des locaux de stockage à la cuisine centrale, recrutement du chef cuisinier et gestion du personnel, confection de repas pour la venue de François Mitterand le 31 mars 1987, le FIMU...) : notes, comptes rendus de réunions, statistiques, règlement intérieur des restaurants scolaires
Cote
347W/10
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration, fonctionnement (tarification, projet...
Résultat n°17

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière et fixation des tarifs (dont gratuité pour enfants des employés grévistes Alstom, accès des stagiaires de la Mission départementale des jeunes, réponse à un questionnaire sur aides aux cantines scolaires, contrôle de la Préfecture sur tarification) : tableaux de bord, tableaux mensuels des coûts, coupures de presse, délibérations, correspondance
Cote
310W/38
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...
Résultat n°18

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B
Cote
215W/7
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 215W

  • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...
Résultat n°19

Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement : marché, correspondance, permis de construire, rapport commission de sécurité, règlements, inauguration
Cote
221W/15
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement...
Résultat n°20

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)
Cote
248W/132
 Date
1998-2001
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...