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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
319W/172
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
2
Cote
314W/41
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
3

RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération + acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

Cote
254W/87
Date
1990-2001
Lieu
RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...
4
Cote
314W/423
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
5
Cote
302W/190
Date
1988-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 302W

  • Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...
6
Cote
245W/25
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...
7

RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000

Cote
254W/30
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...
8
Cote
247W/5
Date
1990-1997
Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
Type de document -
  • Contexte : 247W

  • Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...
9
Cote
347W/9
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 347W

  • Restauration scolaire, réforme de la tarification :...
10
Cote
201W/8
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 201W

  • B et T, année scolaire 1996-1997
11
Cote
314W/333
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
12
Cote
314W/147
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
13
Cote
242W/28
Date
1991-1993
Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
Type de document -
  • Contexte : 242W

  • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...
14
Cote
269W/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
15
Cote
319W/262
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
16
Cote
347W/10
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 347W

  • Restauration, fonctionnement (tarification, projet...
17
Cote
310W/38
Date
1986-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...
18
Cote
215W/7
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 215W

  • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...
19
Cote
221W/15
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 221W

  • Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement...
20
Cote
248W/132
Date
1998-2001
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...