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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/172

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/41

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/87

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.

    Date

    2004

    Cote

    314W/423

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants Rabelais et Duvillard), développement et financement : dossier d'appel d'offres, délibérations, convention, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux, correspondance.

    Date

    1988-2001

    Cote

    302W/190

    • Contexte : 302W

    • Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.

    Date

    1990-1992

    Cote

    245W/25

    • Contexte : 245W

    • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  7. Résultat n°7

    RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/30

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1990-1997

    Cote

    247W/5

    • Contexte : 247W

    • Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  9. Résultat n°9

    Restauration scolaire, réforme de la tarification : comptes rendus de municipalité, compte rendu de réunion, étude, comparatif avec d'autres villes, simulation

    Date

    1986-1987

    Cote

    347W/9

    • Contexte : 347W

    • Restauration scolaire, réforme de la tarification :...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    B et T, année scolaire 1996-1997

    Date

    1996

    Cote

    201W/8

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1996-1997

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/333

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/147

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises

    Date

    1991-1993

    Cote

    242W/28

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2001-2002

    Cote

    269W/3

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.

    Date

    2005

    Cote

    319W/262

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Restauration, fonctionnement (tarification, projet d'agrandissement des locaux de stockage à la cuisine centrale, recrutement du chef cuisinier et gestion du personnel, confection de repas pour la venue de François Mitterand le 31 mars 1987, le FIMU...) : notes, comptes rendus de réunions, statistiques, règlement intérieur des restaurants scolaires

    Date

    1986-1988

    Cote

    347W/10

    • Contexte : 347W

    • Restauration, fonctionnement (tarification, projet...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière et fixation des tarifs (dont gratuité pour enfants des employés grévistes Alstom, accès des stagiaires de la Mission départementale des jeunes, réponse à un questionnaire sur aides aux cantines scolaires, contrôle de la Préfecture sur tarification) : tableaux de bord, tableaux mensuels des coûts, coupures de presse, délibérations, correspondance

    Date

    1986-1997

    Cote

    310W/38

    • Contexte : 310W

    • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/7

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  19. Résultat n°19

    Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement : marché, correspondance, permis de construire, rapport commission de sécurité, règlements, inauguration

    Date

    1992-1996

    Cote

    221W/15

    • Contexte : 221W

    • Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/132

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction : correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service, programme technique de construction, comptes rendus de municipalités, délibération 00-278 du 22/12/2000 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans

    Date

    1998-2001

    Cote

    291W/10

    • Contexte : 291W

    • Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/148

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales

    Date

    1992-1995

    Cote

    242W/27

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T à effectuer

    Date

    1993-1997

    Cote

    201W/3

    • Contexte : 201W

    • Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  25. Résultat n°25

    GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/64

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Construction équipement éducatif et culturel sur site collège Signoret dont Clé des Champs (extension CDI, extension restaurant scolaire Pergaud) : appel d'offres, projet, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/46

    • Contexte : 218W

    • Construction équipement éducatif et culturel sur site...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  27. Résultat n°27

    RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement, suivi financier, relations avec parents, respect des règles d'hygiène : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite des restaurants scolaires et cuisine centrale, statistiques sur les coûts, historique, rapports sur activité cuisine centrale et restauration scolaire, projet aménagement restaurant salle des fêtes, réponse à questionnaire sur coût prestations.

    Date

    1988-1999

    Cote

    310W/39

    • Contexte : 310W

    • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  28. Résultat n°28

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1996-1998

    Cote

    215W/9

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  29. Résultat n°29

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1992-1998

    Cote

    242W/25

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement

    Date

    1991-1994

    Cote

    242W/29

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    B et T, année scolaire 1995-1996

    Date

    1995

    Cote

    201W/7

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1995-1996

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  32. Résultat n°32

    B et T, année scolaire 1993-1994

    Date

    1993

    Cote

    201W/5

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1993-1994

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  33. Résultat n°33

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/4

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  34. Résultat n°34

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/34

    • Contexte : 311W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.

    Date

    2006

    Cote

    319W/395

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement de mise aux normes : arrêté ministériel fixant les conditions d'hygiène applicable dans les établissements de restauration collective à caractère social, correspondance, notes de service, compte-rendu de visite d'inspection sanitaire, plans des postes de lavage

    Date

    1999-2002

    Cote

    366W/9

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  38. Résultat n°38

    GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1992

    Cote

    311W/73

    • Contexte : 311W

    • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/4

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation du service, statistiques sur enfants et personnel, mini-guide, fonctionnement (notes)

    Date

    1993-1997

    Cote

    245W/52

    • Contexte : 245W

    • RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ