RESTAURATION SCOLAIRE - Recherche

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1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.

Date

2005

Cote

319W/172

2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.

Date

2003

Cote

314W/41

3

RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

Date

1990-2001

Cote

254W/87

4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.

Date

2004

Cote

314W/423

5

Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants Rabelais et Duvillard), développement et financement : dossier d'appel d'offres, délibérations, convention, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux, correspondance.

Date

1988-2001

Cote

302W/190

6

AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.

Date

1990-1992

Cote

245W/25

7

RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000

Date

1989-1999

Cote

254W/30

8

Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans

Date

1990-1997

Cote

247W/5

9

Restauration scolaire, réforme de la tarification : comptes rendus de municipalité, compte rendu de réunion, étude, comparatif avec d'autres villes, simulation

Date

1986-1987

Cote

347W/9

10

B et T, année scolaire 1996-1997

Date

1996

Cote

201W/8

11

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333

12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2003

Cote

314W/147

13

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises

Date

1991-1993

Cote

242W/28

14

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

Date

2001-2002

Cote

269W/3

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.

Date

2005

Cote

319W/262

16

Restauration, fonctionnement (tarification, projet d'agrandissement des locaux de stockage à la cuisine centrale, recrutement du chef cuisinier et gestion du personnel, confection de repas pour la venue de François Mitterand le 31 mars 1987, le FIMU...) : notes, comptes rendus de réunions, statistiques, règlement intérieur des restaurants scolaires

Date

1986-1988

Cote

347W/10

17

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière et fixation des tarifs (dont gratuité pour enfants des employés grévistes Alstom, accès des stagiaires de la Mission départementale des jeunes, réponse à un questionnaire sur aides aux cantines scolaires, contrôle de la Préfecture sur tarification) : tableaux de bord, tableaux mensuels des coûts, coupures de presse, délibérations, correspondance

Date

1986-1997

Cote

310W/38

18

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

Date

1997-2000

Cote

215W/7

19

Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement : marché, correspondance, permis de construire, rapport commission de sécurité, règlements, inauguration

Date

1992-1996

Cote

221W/15

20

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

21

Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction : correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service, programme technique de construction, comptes rendus de municipalités, délibération 00-278 du 22/12/2000 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans

Date

1998-2001

Cote

291W/10

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.

Date

2003

Cote

314W/148

23

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales

Date

1992-1995

Cote

242W/27

24

Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T à effectuer

Date

1993-1997

Cote

201W/3

25

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

Date

1990-2001

Cote

254W/64

26

Construction équipement éducatif et culturel sur site collège Signoret dont Clé des Champs (extension CDI, extension restaurant scolaire Pergaud) : appel d'offres, projet, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1990-1993

Cote

218W/46

27

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement, suivi financier, relations avec parents, respect des règles d'hygiène : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite des restaurants scolaires et cuisine centrale, statistiques sur les coûts, historique, rapports sur activité cuisine centrale et restauration scolaire, projet aménagement restaurant salle des fêtes, réponse à questionnaire sur coût prestations.

Date

1988-1999

Cote

310W/39

28

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

Date

1996-1998

Cote

215W/9

29

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.

Date

1992-1998

Cote

242W/25

30

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement

Date

1991-1994

Cote

242W/29

31

B et T, année scolaire 1995-1996

Date

1995

Cote

201W/7

32

B et T, année scolaire 1993-1994

Date

1993

Cote

201W/5

33

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

Date

2003-2004

Cote

289W/4

34

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.

Date

1991-1993

Cote

311W/34

35

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.

Date

2006

Cote

319W/395

36

Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement de mise aux normes : arrêté ministériel fixant les conditions d'hygiène applicable dans les établissements de restauration collective à caractère social, correspondance, notes de service, compte-rendu de visite d'inspection sanitaire, plans des postes de lavage

Date

1999-2002

Cote

366W/9

37

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54

38

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1992

Cote

311W/73

39

RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement

Date

1995-1996

Cote

242W/4

40

RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation du service, statistiques sur enfants et personnel, mini-guide, fonctionnement (notes)

Date

1993-1997

Cote

245W/52

41

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-170 : Création du restaurant scolaire du groupe scolaire Louis Pergaud - Approbation du projet - Approbation du Règlement de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres.

Date

2003

Cote

314W/174

42

ETATS DES ENFANTS PAR RESTAURANT (indiquant leur numéro d'enregistrement, les jours de prise des repas et le type de repas) échantillonnage en B/T à effectuer

Date

1997-1998

Cote

201W/4

43

RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes et organismes : rapport municipalité ("Fourniture de repas à la Commune d'Essert - Examen du cahier des charges", 1998), conventions et avenants, documents de séance-N° 90-23 : Fourniture de repas au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole de Valdoie par la Cuisine Centrale -N° 90-63 : Fourniture de repas au Centre de Loisirs d'Essert par la Cuisine Centrale-N° 90-64 : Avenant à la convention relative à la vente de repas au Centre Culturel de Giromagny par la Ville de Belfort-N° 90-193 : Fourniture de repas aux Centres d'Aide par le Travail du Territoire de Belfort-N° 90-194 : Fourniture de repas - Révision de la convention du Collège de Châteadun-N° 90-195 : Fourniture de repas - Révision de la convention pour la Mairie de Bavilliers-N° 91-29 : Fourniture de repas à la Mairie de Rougegoutte-N° 91-151 : Fourniture de repas au CCAS-N° 91-152 : Fourniture de repas à la Mairie d'Eguenigue-N° 91-153 : Fourniture de repas à la Mairie de Foussemagne-N° 92-88 : Avenants communs aux conventions de repas passées avec les Communes et Services municipaux-N° 92-138 : Fourniture de repas à la Commune de Pérouse-N° 92-139 : Fourniture de repas à la Commune de Chenebier-N° 92-140 : Fourniture de repas à la Commune d'Evette-Salbert-N° 92-141 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social de Belfort-Nord -N° 92-142 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social des Barres et du Mont-N° 92-143 : Fourniture de repas à l'Association Val d'Oye-N° 92-144 : Fourniture de repas au Foyer de l'Enfance-N° 94-24 : Fourniture de repas à l'Institut médico-éducatif "Les Eparses"-N° 97-223 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social de la Pépinière pour la fourniture de repas-N° 99-74 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social des Barres et du Mont pour la fourniture de repas

Date

1990-1999

Cote

254W/31

44

Restauration scolaire : personnel, animation, tarification, fourniture repas aux extérieurs, statistiques, inscriptionsRestaurant municipal : avant-projet aménagementCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1987-1995

Cote

218W/20

45

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant scolaire (1990-1991) : programme, comptes rendus de chantier, rapport municipalité, plans, dossier ("Relations Ville/CEVIRGEN", 1990), notes.Mise en place d'études dirigées (1990-1993) : conventions (Ville/IREP 90, IDEE, 1990-1993), délibération (N° 90-191), document de séance-N° 93-251 : Etudes dirigées au Groupe Scolaire Louis PERGAUD des Résidences - Convention de régularisation à intervenir avec IDEE.Fonctionnement et équipement (1991) : tableaux des effectifs, notes

Date

1990-1993

Cote

254W/66

46

Restaurants scolaires, réalisation de travaux : notes de service, devis

Date

1993-1994

Cote

366W/8

47

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.

Date

2003

Cote

314W/40

48

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

Date

2002-2003

Cote

289W/1

49

Dossiers d'inscription : A-E échantillonnage en B/T à effectuer

Date

1993-1997

Cote

201W/1

50

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par T

Date

1997-2000

Cote

215W/6

51

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

Date

2003-2004

Cote

289W/3

52

RESTAURANT SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, construction : comptes rendus de réunions de chantier, délibérations, plans, marché (cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, actes d'engagement)DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

2002-2004

Cote

306W/5

53

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

Date

1999-2000

Cote

269W/1

54

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2005

Cote

319W/173

55

B et T, année scolaire 1994-1995

Date

1994

Cote

201W/6

56

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-122 : Création d'un restaurant scolaire des Résidences Ouest au groupe scolaire Louis Pergaud - Avenant n° 1 au lot n° 6 pour la modification de la ventilation.

Date

2004

Cote

314W/406

57

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières (1990-1991) : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, documents de séance-N° 91-55 : Remplacement de chaudières aux groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger-N° 92-57 : Groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger - Remplacement de chaudières - Avenant n° 1 au marché passé avec la SAB.Mise en place d'un atelier informatique expérimental (1992) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole Maternelle (1993) : document de séance-N° 93-193 : Restructuration en 2ème tranche de l'Ecole Maternelle Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenant n° 2 de régularisation.Construction d'un restaurant et inauguration de l'école rénovée (1993) : avenants, notes, document de séance-N° 93-194 : Construction du restaurant scolaire Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenants de régularisation.Désaffectation de locaux scolaires en raison de la démolition de l'immeuble "La Locomotive" (1998) : délibération (N° 98-186 : Implantation de la tête de réception du réseau câblé - Désaffectation de locaux scolaires), notes.Vol avec effraction à l'école (1999) : correspondance

Date

1991-1999

Cote

254W/65

58

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

Date

2000-2001

Cote

269W/2

59

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : avenants, notification aux entreprises

Date

1994-1997

Cote

242W/26

60

RESTAURATION SCOLAIRE : conventions (Ville/Comité d'Etablissement de la région SNCF de Strasbourg ; Ville/FRANCAS), tableaux de tarifications, rapport municipalité ("Congrès CGT - Tarifs préférentiels"), textes officiels, documentation, documents de séance-N° 00-147 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 00-148 : Convention à passer avec le Comité d'Etablissement de la région SNCF de Strasbourg-N° 01-143 : Restauration scolaire année scolaire 2001/2002 - Révision des tarifs-N° 01-145 : Restauration scolaire année scolaire 2001/2002 - Convention à intervenir avec les Francas pour la mise à disposition de personnel d'encadrement

Date

2000

Cote

248W/140

61

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2004

Cote

314W/424

62

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

Date

2002-2003

Cote

289W/2

63

RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion du personnel (1984-1988) ; Tarification (1988-1999) ; Fonctionnement (1989-1999) : convention CLSH (CAF/Ville, 1989), rapports, comptes rendus, règlement animation, livret ("Formation d'animateurs des restaurants d'enfants", Ville), rapports municipalité, dossier ("Rentrées", 1989-1998), profils de poste, tableaux, bilan, tracts, notes, documents de séance-N° 88-75 : Aménagement de la tarification applicable à la Restauration scolaire-N° 98-94 : Tarification de la Restauration scolaire pour 1989 - Déplafonnement des forfaits mensuels maximal et extérieur -N° 89-194 : Signature d'un avenant à la convention CLSH entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort concernant le versement et la prestation de service pour la Restauration scolaire-N° 92-137 : Tarifs de la Restauration scolaire pour l'année scolaire 1992-1993-N° 94-114 : Restauration scolaire - Révision de la tarification-N° 95-150 : Restauration municipale - Révision de la tarification-N° 95-268 : Rapport d'information sur la Restauration scolaire et les Centres de Loisirs Périscolaires après la rentrée scolaire 1995-N° 96-138 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 97-113 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 98-96 : Restauration scolaire - Révision des tarifs.Centres de Loisirs (1994-1999) : rapports municipalité, tableaux, notes

Date

1983-2001

Cote

254W/29

64

RESTAURANTS SCOLAIRES, fonctionnement : note sur formation des animateurs, comptes rendus de réunions sur bilan 1991/92 à Résidences II, règlement intérieur et règlement intérieur des agents de service.

Date

1991-1992

Cote

311W/22

65

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

Date

2006

Cote

319W/362

66

Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant scolaire : permis de construire, plans, marché, correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier règlements

Date

1997-2002

Cote

335W/22

67

RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

Date

1992-1996

Cote

242W/24

68

Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans, notes, délibération, correspondance

Date

1981-2000

Cote

330W/63

69

Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B ou T

Date

1997-2000

Cote

215W/8

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