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Résultat n°1
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique
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Cote 245W/54
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Date 1977-1996
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
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Résultat n°2
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Cote 330W/63
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Date 1981-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 330W
- Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans,...
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Résultat n°3
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RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion du personnel (1984-1988) ; Tarification (1988-1999) ; Fonctionnement (1989-1999) : convention CLSH (CAF/Ville, 1989), rapports, comptes rendus, règlement animation, livret ("Formation d'animateurs des restaurants d'enfants", Ville), rapports municipalité, dossier ("Rentrées", 1989-1998), profils de poste, tableaux, bilan, tracts, notes, documents de séance-N° 88-75 : Aménagement de la tarification applicable à la Restauration scolaire-N° 98-94 : Tarification de la Restauration scolaire pour 1989 - Déplafonnement des forfaits mensuels maximal et extérieur -N° 89-194 : Signature d'un avenant à la convention CLSH entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort concernant le versement et la prestation de service pour la Restauration scolaire-N° 92-137 : Tarifs de la Restauration scolaire pour l'année scolaire 1992-1993-N° 94-114 : Restauration scolaire - Révision de la tarification-N° 95-150 : Restauration municipale - Révision de la tarification-N° 95-268 : Rapport d'information sur la Restauration scolaire et les Centres de Loisirs Périscolaires après la rentrée scolaire 1995-N° 96-138 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 97-113 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 98-96 : Restauration scolaire - Révision des tarifs.Centres de Loisirs (1994-1999) : rapports municipalité, tableaux, notes
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Cote 254W/29
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Date 1983-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion...
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Résultat n°4
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Cote 347W/9
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Date 1986-1987
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 347W
- Restauration scolaire, réforme de la tarification :...
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Résultat n°5
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Cote 347W/10
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Date 1986-1988
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 347W
- Restauration, fonctionnement (tarification, projet...
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Résultat n°6
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Cote 310W/38
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Date 1986-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 310W
- RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...
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Résultat n°7
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Cote 218W/20
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Date 1987-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Restauration scolaire : personnel, animation, tarification,...
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Résultat n°8
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Cote 302W/190
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Date 1988-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 302W
- Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...
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Résultat n°9
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RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement, suivi financier, relations avec parents, respect des règles d'hygiène : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite des restaurants scolaires et cuisine centrale, statistiques sur les coûts, historique, rapports sur activité cuisine centrale et restauration scolaire, projet aménagement restaurant salle des fêtes, réponse à questionnaire sur coût prestations.
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Cote 310W/39
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Date 1988-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 310W
- RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement,...
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Résultat n°10
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Cote 254W/30
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Date 1989-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...
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Résultat n°11
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RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture
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Cote 254W/87
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Date 1990-2001
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Lieu
RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
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Type de document
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Contexte : 254W
- RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...
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Résultat n°12
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Cote 245W/25
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Date 1990-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...
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Résultat n°13
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Cote 247W/5
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Date 1990-1997
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Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
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Type de document
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Contexte : 247W
- Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...
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Résultat n°14
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GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter
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Cote 254W/64
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Date 1990-2001
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
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Type de document
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Contexte : 254W
- GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
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Résultat n°15
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Cote 218W/46
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Date 1990-1993
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, CLE DES CHAMPS (LA), COLLEGE SIMONE SIGNORET
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Type de document
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Contexte : 218W
- Construction équipement éducatif et culturel sur site...
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Résultat n°16
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Cote 254W/31
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Date 1990-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes...
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Résultat n°17
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GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant scolaire (1990-1991) : programme, comptes rendus de chantier, rapport municipalité, plans, dossier ("Relations Ville/CEVIRGEN", 1990), notes.Mise en place d'études dirigées (1990-1993) : conventions (Ville/IREP 90, IDEE, 1990-1993), délibération (N° 90-191), document de séance-N° 93-251 : Etudes dirigées au Groupe Scolaire Louis PERGAUD des Résidences - Convention de régularisation à intervenir avec IDEE.Fonctionnement et équipement (1991) : tableaux des effectifs, notes
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Cote 254W/66
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Date 1990-1993
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
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Type de document
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Contexte : 254W
- GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant...
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Résultat n°18
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Cote 242W/28
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Date 1991-1993
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Lieu
DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS
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Type de document
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Contexte : 242W
- RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...
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Résultat n°19
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Cote 242W/29
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Date 1991-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 242W
- RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement
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Résultat n°20
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Cote 311W/34
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Date 1991-1993
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Lieu
BASTIE (Rue Maryse), CLE DES CHAMPS (LA)
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Type de document
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Contexte : 311W
- BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...
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