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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.

    Date

    2006

    Cote

    319W/395

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

    Date

    2006

    Cote

    319W/362

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/172

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/173

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.

    Date

    2004

    Cote

    314W/423

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/4

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  9. Résultat n°9

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/3

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-122 : Création d'un restaurant scolaire des Résidences Ouest au groupe scolaire Louis Pergaud - Avenant n° 1 au lot n° 6 pour la modification de la ventilation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/406

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/424

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/41

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/147

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/148

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.

    Date

    2003

    Cote

    314W/40

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/1

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  19. Résultat n°19

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/2

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2001-2002

    Cote

    269W/3

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE