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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.
Cote
319W/395
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.
Cote
319W/362
 Date
2006
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.
Cote
319W/172
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.
Cote
319W/262
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
319W/173
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.
Cote
314W/423
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T
Cote
289W/4
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°9

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B
Cote
289W/3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°10

RESTAURANT SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, construction : comptes rendus de réunions de chantier, délibérations, plans, marché (cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, actes d'engagement)DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/5
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • RESTAURANT SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, construction : comptes...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-122 : Création d'un restaurant scolaire des Résidences Ouest au groupe scolaire Louis Pergaud - Avenant n° 1 au lot n° 6 pour la modification de la ventilation.
Cote
314W/406
 Date
2004
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/424
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.
Cote
314W/41
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/147
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.
Cote
314W/148
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-170 : Création du restaurant scolaire du groupe scolaire Louis Pergaud - Approbation du projet - Approbation du Règlement de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres.
Cote
314W/174
 Date
2003
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.
Cote
314W/40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°18

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B
Cote
289W/1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°19

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T
Cote
289W/2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°20

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...