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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.

    Date

    2006

    Cote

    319W/395

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

    Date

    2006

    Cote

    319W/362

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/172

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/173

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.

    Date

    2004

    Cote

    314W/423

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/4

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  9. Résultat n°9

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/3

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-122 : Création d'un restaurant scolaire des Résidences Ouest au groupe scolaire Louis Pergaud - Avenant n° 1 au lot n° 6 pour la modification de la ventilation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/406

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/424

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/41

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/147

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/148

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.

    Date

    2003

    Cote

    314W/40

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/1

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  19. Résultat n°19

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/2

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2001-2002

    Cote

    269W/3

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant scolaire : permis de construire, plans, marché, correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier règlements

    Date

    1997-2002

    Cote

    335W/22

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  23. Résultat n°23

    RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/87

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2000-2001

    Cote

    269W/2

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  29. Résultat n°29

    RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion du personnel (1984-1988) ; Tarification (1988-1999) ; Fonctionnement (1989-1999) : convention CLSH (CAF/Ville, 1989), rapports, comptes rendus, règlement animation, livret ("Formation d'animateurs des restaurants d'enfants", Ville), rapports municipalité, dossier ("Rentrées", 1989-1998), profils de poste, tableaux, bilan, tracts, notes, documents de séance-N° 88-75 : Aménagement de la tarification applicable à la Restauration scolaire-N° 98-94 : Tarification de la Restauration scolaire pour 1989 - Déplafonnement des forfaits mensuels maximal et extérieur -N° 89-194 : Signature d'un avenant à la convention CLSH entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort concernant le versement et la prestation de service pour la Restauration scolaire-N° 92-137 : Tarifs de la Restauration scolaire pour l'année scolaire 1992-1993-N° 94-114 : Restauration scolaire - Révision de la tarification-N° 95-150 : Restauration municipale - Révision de la tarification-N° 95-268 : Rapport d'information sur la Restauration scolaire et les Centres de Loisirs Périscolaires après la rentrée scolaire 1995-N° 96-138 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 97-113 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 98-96 : Restauration scolaire - Révision des tarifs.Centres de Loisirs (1994-1999) : rapports municipalité, tableaux, notes

    Date

    1983-2001

    Cote

    254W/29

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/7

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  31. Résultat n°31

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par T

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/6

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  32. Résultat n°32

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    1999-2000

    Cote

    269W/1

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans, notes, délibération, correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    330W/63

    • Contexte : 330W

    • Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B ou T

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/8

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  36. Résultat n°36

    RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/30

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes et organismes : rapport municipalité ("Fourniture de repas à la Commune d'Essert - Examen du cahier des charges", 1998), conventions et avenants, documents de séance-N° 90-23 : Fourniture de repas au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole de Valdoie par la Cuisine Centrale -N° 90-63 : Fourniture de repas au Centre de Loisirs d'Essert par la Cuisine Centrale-N° 90-64 : Avenant à la convention relative à la vente de repas au Centre Culturel de Giromagny par la Ville de Belfort-N° 90-193 : Fourniture de repas aux Centres d'Aide par le Travail du Territoire de Belfort-N° 90-194 : Fourniture de repas - Révision de la convention du Collège de Châteadun-N° 90-195 : Fourniture de repas - Révision de la convention pour la Mairie de Bavilliers-N° 91-29 : Fourniture de repas à la Mairie de Rougegoutte-N° 91-151 : Fourniture de repas au CCAS-N° 91-152 : Fourniture de repas à la Mairie d'Eguenigue-N° 91-153 : Fourniture de repas à la Mairie de Foussemagne-N° 92-88 : Avenants communs aux conventions de repas passées avec les Communes et Services municipaux-N° 92-138 : Fourniture de repas à la Commune de Pérouse-N° 92-139 : Fourniture de repas à la Commune de Chenebier-N° 92-140 : Fourniture de repas à la Commune d'Evette-Salbert-N° 92-141 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social de Belfort-Nord -N° 92-142 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social des Barres et du Mont-N° 92-143 : Fourniture de repas à l'Association Val d'Oye-N° 92-144 : Fourniture de repas au Foyer de l'Enfance-N° 94-24 : Fourniture de repas à l'Institut médico-éducatif "Les Eparses"-N° 97-223 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social de la Pépinière pour la fourniture de repas-N° 99-74 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social des Barres et du Mont pour la fourniture de repas

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/31

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1996-1998

    Cote

    215W/9

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE