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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'inscription : A-E échantillonnage en B/T à effectuer

    Date

    1993-1997

    Cote

    201W/1

    • Contexte : 201W

    • Dossiers d'inscription : A-E échantillonnage en B/T...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T à effectuer

    Date

    1993-1997

    Cote

    201W/3

    • Contexte : 201W

    • Dossiers d'inscription : M-Z échantillonnage en B/T...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  3. Résultat n°3

    ETATS DES ENFANTS PAR RESTAURANT (indiquant leur numéro d'enregistrement, les jours de prise des repas et le type de repas) échantillonnage en B/T à effectuer

    Date

    1997-1998

    Cote

    201W/4

    • Contexte : 201W

    • ETATS DES ENFANTS PAR RESTAURANT (indiquant leur numéro...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  4. Résultat n°4

    B et T, année scolaire 1993-1994

    Date

    1993

    Cote

    201W/5

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1993-1994

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  5. Résultat n°5

    B et T, année scolaire 1994-1995

    Date

    1994

    Cote

    201W/6

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1994-1995

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  6. Résultat n°6

    B et T, année scolaire 1995-1996

    Date

    1995

    Cote

    201W/7

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1995-1996

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  7. Résultat n°7

    B et T, année scolaire 1996-1997

    Date

    1996

    Cote

    201W/8

    • Contexte : 201W

    • B et T, année scolaire 1996-1997

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par T

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/6

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/7

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B ou T

    Date

    1997-2000

    Cote

    215W/8

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  11. Résultat n°11

    Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence par B

    Date

    1996-1998

    Cote

    215W/9

    • Contexte : 215W

    • Dossiers d'inscription dont le nom des parents commence...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement : marché, correspondance, permis de construire, rapport commission de sécurité, règlements, inauguration

    Date

    1992-1996

    Cote

    221W/15

    • Contexte : 221W

    • Restaurant scolaire, 112 avenue Jean Jaurès, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/4

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT ECOLE 112 AV. JEAN JAURES, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Date

    1992-1996

    Cote

    242W/24

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1992-1998

    Cote

    242W/25

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : avenants, notification aux entreprises

    Date

    1994-1997

    Cote

    242W/26

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales

    Date

    1992-1995

    Cote

    242W/27

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises

    Date

    1991-1993

    Cote

    242W/28

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement

    Date

    1991-1994

    Cote

    242W/29

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.

    Date

    1990-1992

    Cote

    245W/25

    • Contexte : 245W

    • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  23. Résultat n°23

    RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation du service, statistiques sur enfants et personnel, mini-guide, fonctionnement (notes)

    Date

    1993-1997

    Cote

    245W/52

    • Contexte : 245W

    • RESTAURATION MUNICIPALE / SCOLAIRE : rapport sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion du personnel (1984-1988) ; Tarification (1988-1999) ; Fonctionnement (1989-1999) : convention CLSH (CAF/Ville, 1989), rapports, comptes rendus, règlement animation, livret ("Formation d'animateurs des restaurants d'enfants", Ville), rapports municipalité, dossier ("Rentrées", 1989-1998), profils de poste, tableaux, bilan, tracts, notes, documents de séance-N° 88-75 : Aménagement de la tarification applicable à la Restauration scolaire-N° 98-94 : Tarification de la Restauration scolaire pour 1989 - Déplafonnement des forfaits mensuels maximal et extérieur -N° 89-194 : Signature d'un avenant à la convention CLSH entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort concernant le versement et la prestation de service pour la Restauration scolaire-N° 92-137 : Tarifs de la Restauration scolaire pour l'année scolaire 1992-1993-N° 94-114 : Restauration scolaire - Révision de la tarification-N° 95-150 : Restauration municipale - Révision de la tarification-N° 95-268 : Rapport d'information sur la Restauration scolaire et les Centres de Loisirs Périscolaires après la rentrée scolaire 1995-N° 96-138 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 97-113 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 98-96 : Restauration scolaire - Révision des tarifs.Centres de Loisirs (1994-1999) : rapports municipalité, tableaux, notes

    Date

    1983-2001

    Cote

    254W/29

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Animation (1983-2001) ; Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires : dossiers de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 89-155 : Fourniture de denrées alimentaires aux services municipaux pour l'année 1990 - Lancement d'appel d'offres ouvert pour les produits surgelés - Reconduction des marchés de Beurre, Oeuf, Fromage (SEGROR) et d'Epicerie Fine (EWOCO) - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'achat pour les fruits et légumes-viande-épicerie-N° 91-186 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes aux services municipaux pour l'année 1992 - Lancement d'appels d'offres ouverts - Reconduction de l'adhésion au Groupement d'Achat public des Etablissements scolaires du Territoire de Belfort-N° 94-225 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Marché Epicerie attribué à EWOCO WOELFFE-N° 96-20 : Marché à commandes - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'avenants-N° 96-201 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux - Lancement d'appels d'offres ouverts - Année 1997-N° 97-268 : Marché à bons de commande - Fourniture de produits alimentaires - Passation d'un avenant de transfert-N° 99-197 : Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour le conditionnement de plats cuisinés aux services municipaux pour l'année 2000 - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-235 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de viande fraîche pour l'année 2000

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/30

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Acquisition de produits alimentaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes et organismes : rapport municipalité ("Fourniture de repas à la Commune d'Essert - Examen du cahier des charges", 1998), conventions et avenants, documents de séance-N° 90-23 : Fourniture de repas au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole de Valdoie par la Cuisine Centrale -N° 90-63 : Fourniture de repas au Centre de Loisirs d'Essert par la Cuisine Centrale-N° 90-64 : Avenant à la convention relative à la vente de repas au Centre Culturel de Giromagny par la Ville de Belfort-N° 90-193 : Fourniture de repas aux Centres d'Aide par le Travail du Territoire de Belfort-N° 90-194 : Fourniture de repas - Révision de la convention du Collège de Châteadun-N° 90-195 : Fourniture de repas - Révision de la convention pour la Mairie de Bavilliers-N° 91-29 : Fourniture de repas à la Mairie de Rougegoutte-N° 91-151 : Fourniture de repas au CCAS-N° 91-152 : Fourniture de repas à la Mairie d'Eguenigue-N° 91-153 : Fourniture de repas à la Mairie de Foussemagne-N° 92-88 : Avenants communs aux conventions de repas passées avec les Communes et Services municipaux-N° 92-138 : Fourniture de repas à la Commune de Pérouse-N° 92-139 : Fourniture de repas à la Commune de Chenebier-N° 92-140 : Fourniture de repas à la Commune d'Evette-Salbert-N° 92-141 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social de Belfort-Nord -N° 92-142 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social des Barres et du Mont-N° 92-143 : Fourniture de repas à l'Association Val d'Oye-N° 92-144 : Fourniture de repas au Foyer de l'Enfance-N° 94-24 : Fourniture de repas à l'Institut médico-éducatif "Les Eparses"-N° 97-223 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social de la Pépinière pour la fourniture de repas-N° 99-74 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social des Barres et du Mont pour la fourniture de repas

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/31

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/87

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    1999-2000

    Cote

    269W/1

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  36. Résultat n°36

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2000-2001

    Cote

    269W/2

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  37. Résultat n°37

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T

    Date

    2001-2002

    Cote

    269W/3

    • Contexte : 269W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE

  38. Résultat n°38

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/1

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  39. Résultat n°39

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T

    Date

    2002-2003

    Cote

    289W/2

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE
     

  40. Résultat n°40

    DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B

    Date

    2003-2004

    Cote

    289W/3

    • Contexte : 289W

    • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...

    Producteur :

    CUISINE CENTRALE