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15 résultats

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  1. Résultat n°1

    Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre : expertise rapide du projet urbain des Résidences, fiches d'opération du programme de développement solidarité, rapport d'évaluation du programme national, compte-rendu des ateliers du Grand Est, "La Lettre du programme 50 quartiers"

    Date

    1994-1998

    Cote

    323W/2

    • Contexte : 323W

    • Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    46W/6

    • Contexte : 46W

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

    Date

    1984

    Cote

    46W/9

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

    Date

    1980

    Cote

    46W/10

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  8. Résultat n°8

    Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Date

    1978

    Cote

    46W/7

    • Contexte : 46W

    • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse

    Date

    1996-2000

    Cote

    323W/3

    • Contexte : 323W

    • Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10
    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    1 media

    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    18Z/178

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    Histoire de Belfort et ses évolutions, film réalisé par Luc Paganelli (TRAMATRAM)

    Date

    1993

    Cote

    338W/2

    • Contexte : 338W

    • Histoire de Belfort et ses évolutions, film réalisé...

    Producteur :

    COMMUNICATION

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    46W/11

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

    Date

    1977-1980

    Cote

    46W/4

    • Contexte : 46W

    • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents réalisés par l'AUTB (document introductif, plan du mobilier urbain de la ZAC de l'Espérance, "Nouvelles stratégies spatio-économiques et planification urbaine : une hypothèse de développement de tissus urbains centraux à Belfort", "Aménagement de la caserne de l'Espérance : démarches et propositions", note "Le plan de développement urbain de Belfort et la boîte à outils du développement urbain" dont documents du séminaire de synthèse et d'évaluation du 19 septembre 1987 (document préparatoire ; document annexe, étude et note de synthèse sur les déplacements urbains)

    Date

    1986-1989

    Cote

    323W/1

    • Contexte : 323W

    • Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Projet de ville, mise en oeuvre : notes, comptes-rendus de réunions, rapports de municipalités, documents de l'AUTB (guide cartographique de réunion, rapport d'étape 1994-1995...), projet de loi sur le pacte de relance pour la ville, réflexions des élus communistes nationaux, documentation, coupure de presse

    Date

    1994-1997

    Cote

    323W/26

    • Contexte : 323W

    • Projet de ville, mise en oeuvre : notes, comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME