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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : déclaration de travaux et pièces constitutives, correspondance, notes de service, dossier sécurité (rapport de vérification d'une installation électrique, rapport de vérification sécurité incendie, attestation de solidité, procès-verbal de résistance au feu des matériaux), dossier d'ouvrage exécuté, plans
Cote
366W/58
 Date
1994-2002
 Lieu
SALLE DES FETES - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : déclaration...
Résultat n°2

Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : dossier de consultation des entreprises (délibération du Conseil municipal, actes d'engagement, CCAP, CCTP, plans), dossier marché (délibération du Conseil municipal, mesures d'organisation générale pour la coordination de sécurité et de protection de la santé, arrêté du Maire, rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport d'ouverture des offres, règlement de la consultation, CCAP, pour lots 1 à 7 : actes d'engagement, CCTP, détails quantitatifs, déclarations des candidats, déclarations sociales et fiscales, attestations d'assurance), dossier règlement (contrats et conventions, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement)
Cote
366W/59
 Date
2001-2002
 Lieu
SALLE DES FETES - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
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