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354 résultats

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  1. Résultat n°1

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

    Date

    2002-2006

    Cote

    23WCAB/13

    • Contexte : 23WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/309

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/19

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/237

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (1993-1994) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Textes officiels sur la sécurité civile, les services d'incendie et de secours et la départementalisation ; Documentation générale sur les Services d'Incendie et de Secours (S.I.S.), la sécurité civile et la départementalisation ; Coupures de presse (1991-1996) ; Expérience de départementalisation : coupures de presse (1995), rapport de la direction de la sécurité civile (avril 1992).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2WCAB/419

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  10. Résultat n°10

    SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) (1991-1993) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Sapeurs pompiers professionnels et volontaires (1989-1996) : textes officiels, coupure de presse, affiches, brochures ; Divers : conseils de district (rapports), comptes-rendus de réunions de bureau, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2WCAB/418

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs pompiers volontaires : compte-rendu de réunion, correspondance ; Comité technique paritaire : compte-rendu de réunion, correspondance ; Correspondance (1991-1995) ; Dossier départemental - les risques majeurs sur le territoire de Belfort ; Comptes rendus de réunions des services départementaux d'incendie et de secours (S.D.I.S.) ; coupures de presse ; Correspondance et rapports sur les différents centres de secours (Belfort, Valdoie, Bavilliers, Danjoutin, Offemont).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2WCAB/417

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  12. Résultat n°12

    SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).

    Date

    1986-1996

    Cote

    2WCAB/416

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  13. Résultat n°13

    SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.

    Date

    1977-1988

    Cote

    2WCAB/415

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  14. Résultat n°14

    SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services d'Incendie (C.A.S.I.) : Comptes rendus de réunions.

    Date

    1979-1991

    Cote

    2WCAB/414

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  15. Résultat n°15

    SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie et de secours au D.A.B. : Chrono de correspondance ; Divers : procès verbal de réunion, rapport, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1977-1985

    Cote

    2WCAB/413

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16

    SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance ; Textes officiels ; Vacations : textes officiels, notes de service, rapports, correspondance ; Matériel roulant : rapports, correspondance, revendications (dont état du par cet vétusté) ; Corps de sapeurs pompiers : engagement, rapports, correspondance, promotions ; Plan d'urgence ; Poteaux indicateurs ; Commission Incendie : compte-rendu de réunion, rapport, correspondance.

    Date

    1983-1987

    Cote

    2WCAB/412

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  17. Résultat n°17

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1WCAB/248

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1WCAB/247

    • Contexte : 1WCAB

    • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES