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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
Cote
23WCAB/13
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°9

SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (1993-1994) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Textes officiels sur la sécurité civile, les services d'incendie et de secours et la départementalisation ; Documentation générale sur les Services d'Incendie et de Secours (S.I.S.), la sécurité civile et la départementalisation ; Coupures de presse (1991-1996) ; Expérience de départementalisation : coupures de presse (1995), rapport de la direction de la sécurité civile (avril 1992).
Cote
2WCAB/419
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°10

SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) (1991-1993) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Sapeurs pompiers professionnels et volontaires (1989-1996) : textes officiels, coupure de presse, affiches, brochures ; Divers : conseils de district (rapports), comptes-rendus de réunions de bureau, notes de service, correspondance.
Cote
2WCAB/418
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°11

SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs pompiers volontaires : compte-rendu de réunion, correspondance ; Comité technique paritaire : compte-rendu de réunion, correspondance ; Correspondance (1991-1995) ; Dossier départemental - les risques majeurs sur le territoire de Belfort ; Comptes rendus de réunions des services départementaux d'incendie et de secours (S.D.I.S.) ; coupures de presse ; Correspondance et rapports sur les différents centres de secours (Belfort, Valdoie, Bavilliers, Danjoutin, Offemont).
Cote
2WCAB/417
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs...
Résultat n°12

SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).
Cote
2WCAB/416
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...
Résultat n°13

SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.
Cote
2WCAB/415
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...
Résultat n°14

SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services d'Incendie (C.A.S.I.) : Comptes rendus de réunions.
Cote
2WCAB/414
 Date
1979-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services...
Résultat n°15

SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie et de secours au D.A.B. : Chrono de correspondance ; Divers : procès verbal de réunion, rapport, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
2WCAB/413
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie...
Résultat n°16

SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance ; Textes officiels ; Vacations : textes officiels, notes de service, rapports, correspondance ; Matériel roulant : rapports, correspondance, revendications (dont état du par cet vétusté) ; Corps de sapeurs pompiers : engagement, rapports, correspondance, promotions ; Plan d'urgence ; Poteaux indicateurs ; Commission Incendie : compte-rendu de réunion, rapport, correspondance.
Cote
2WCAB/412
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations,...
Résultat n°17

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°18

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°19

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.
Cote
1WCAB/248
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...
Résultat n°20

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...