Filtrer les résultats
Multimédias
  • 354
Nom de l'inventaire
  • 174
  • 61
  • 41
  • 24
  • 11
Afficher plus
Sujets
  • 354
  • 65
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 12
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 15
  • 344
  • 10
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/19

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  8. Résultat n°8

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

    Date

    2001

    Cote

    334W/45

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

    Date

    1999-2000

    Cote

    283W/1

    • Contexte : 283W

    • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

    Date

    1988-2000

    Cote

    250W/21

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

    Date

    1994-1999

    Cote

    250W/22

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  19. Résultat n°19

    SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Date

    1998-1999

    Cote

    278W/4

    • Contexte : 278W

    • SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

    Date

    1997-1999

    Cote

    193W/159

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude

    Date

    1967-1999

    Cote

    250W/24

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  23. Résultat n°23

    DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre

    Date

    1970-1999

    Cote

    250W/23

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  24. Résultat n°24

    DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER

    Date

    1978-1999

    Cote

    193W/157

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  25. Résultat n°25

    DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE

    Date

    1993-1999

    Cote

    193W/161

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER

    Date

    1992-1998

    Cote

    193W/115

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  28. Résultat n°28

    DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER

    Date

    1991-1998

    Cote

    193W/150

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  29. Résultat n°29

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS ET VOLONTAIRES : délibérations

    Date

    1988-1998

    Cote

    244W/8

    • Contexte : 244W

    • CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  31. Résultat n°31

    DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN

    Date

    1995-1998

    Cote

    193W/145

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  32. Résultat n°32

    DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE

    Date

    1980-1998

    Cote

    193W/126

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  33. Résultat n°33

    DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH

    Date

    1987-1998

    Cote

    193W/163

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  34. Résultat n°34

    DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT

    Date

    1997-1998

    Cote

    193W/164

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  35. Résultat n°35

    DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF

    Date

    1990-1998

    Cote

    193W/148

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  36. Résultat n°36

    DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE

    Date

    1994-1998

    Cote

    193W/142

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  37. Résultat n°37

    DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick

    Date

    1977-1998

    Cote

    250W/20

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  38. Résultat n°38

    DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD

    Date

    1992-1998

    Cote

    193W/121

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  39. Résultat n°39

    COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, fiches d'avancement, procès-verbal

    Date

    1993-1998

    Cote

    256W/479

    • Contexte : 256W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  40. Résultat n°40

    DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER

    Date

    1974-1998

    Cote

    193W/154

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)