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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
Cote
23WCAB/13
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°6

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
264W/264
 Date
2000-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°7

Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.
Cote
247W/4
 Date
1996-2001
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Centre de secours principal, attribution de logements...
Résultat n°8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations
Cote
334W/45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°9

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/266
 Date
1998-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°10

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.
Cote
264W/263
 Date
1991-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°11

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus
Cote
283W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°13

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°14

DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) :étude (Inspection Technique de la Sécurité Civile-ITSC, 1991), comptes rendus (Commissions Nationales Techniques, 1991 / Groupe de Travail), dossier du personnel, note d'orientation (1992), analyse de l'existant (1992), arrêtés préfectoraux, avant-projet de loi (1994), rapport ("Organisation générale et compétences en matière d'incendie et de secours", Villé-Département, 1994), pétition (Sapeurs Pompiers du CSP, 1999), documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/262
 Date
1991-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS...
Résultat n°15

DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane
Cote
250W/21
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Cote
250W/22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Résultat n°19

SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Cote
278W/4
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND
Cote
193W/159
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND
Résultat n°21

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de sécurité et mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Immeubles à Grande Hauteur (IGH) (1986-1999) : arrêté préfectoral, arrêté du Maire, procès-verbaux de visite (Sous-Commission Technique de Sécurité des ERP et IGH / Commission Communale de Sécurité), avis favorables et défavorables (Centre de Secours Principal), comptes rendus, dossiers ERP-IGH, articles de presse, tableaux, plans, correspondance, notes.Fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité (CCS) et procédure de contrôle des ERP (1989-1999) : rapports municipalité ("Etablissements recevant du public - Exploitation et infraction au règlement de sécurité - Adoption d'une procédure", 1989 / "Départementalisation du Service d'Incendie et de Secours - Conséquences sur la Commission Communale de Sécurité", 1999), circulaire (Commission Consultative de Sécurité et d'Accessibilité, 1995), procès-verbaux (Réunions CCS, 1991-1996), projet, listes des avis défavorables (1998), textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/258
 Date
1986-1999
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de...
Résultat n°22

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude
Cote
250W/24
 Date
1967-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude
Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre
Cote
250W/23
 Date
1970-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre
Résultat n°24

DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER
Cote
193W/157
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER
Résultat n°25

DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE
Cote
193W/161
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE
Résultat n°26

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
Cote
193W/115
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
Cote
193W/150
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
Résultat n°29

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°30

CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS ET VOLONTAIRES : délibérations
Cote
244W/8
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS...
Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN
Cote
193W/145
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN
Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE
Cote
193W/126
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE
Résultat n°33

DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH
Cote
193W/163
 Date
1987-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH
Résultat n°34

DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT
Cote
193W/164
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT
Résultat n°35

DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF
Cote
193W/148
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF
Résultat n°36

DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE
Cote
193W/142
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE
Résultat n°37

DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick
Cote
250W/20
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick
Résultat n°38

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD
Cote
193W/121
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD
Résultat n°39

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, fiches d'avancement, procès-verbal
Cote
256W/479
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...
Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER
Cote
193W/154
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER