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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/19

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services d'Incendie (C.A.S.I.) : Comptes rendus de réunions.

    Date

    1979-1991

    Cote

    2WCAB/414

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  15. Résultat n°15

    SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie et de secours au D.A.B. : Chrono de correspondance ; Divers : procès verbal de réunion, rapport, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1977-1985

    Cote

    2WCAB/413

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1WCAB/248

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1WCAB/247

    • Contexte : 1WCAB

    • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

    Date

    2001

    Cote

    334W/45

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

    Date

    1996

    Cote

    327W/71

    • Contexte : 327W

    • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  25. Résultat n°25

    SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

    Date

    1999-2000

    Cote

    283W/1

    • Contexte : 283W

    • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  26. Résultat n°26

    SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Date

    1998-1999

    Cote

    278W/4

    • Contexte : 278W

    • SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, fiches d'avancement, procès-verbal

    Date

    1993-1998

    Cote

    256W/479

    • Contexte : 256W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  40. Résultat n°40

    COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, correspondance, arrêtés du Maire, fiches d'avancement ou de notation, procès-verbal

    Date

    1987-1992

    Cote

    256W/478

    • Contexte : 256W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)