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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
23WCAB/13
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°2
Cote
15WCAB/309
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3
Cote
15WCAB/19
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°4
Cote
14WCAB/138
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°5
Cote
13WCAB/237
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°6
Cote
13WCAB/131
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°7
Cote
13WCAB/57
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°8
Cote
13WCAB/14
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°9
Cote
2WCAB/419
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°10
Cote
2WCAB/418
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°11
Cote
2WCAB/417
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs...
Résultat n°12
Cote
2WCAB/416
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...
Résultat n°13
Cote
2WCAB/415
Date
1977-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...
Résultat n°14
Cote
2WCAB/414
Date
1979-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services...
Résultat n°15
Cote
2WCAB/413
Date
1977-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie...
Résultat n°16
Cote
2WCAB/412
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations,...
Résultat n°17
Cote
1WCAB/250
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°18
Cote
1WCAB/249
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°19
Cote
1WCAB/248
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...
Résultat n°20
Cote
1WCAB/247
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
Résultat n°21
Cote
334W/45
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°22
Cote
327W/73
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports...
Résultat n°23
Cote
327W/72
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et réorganisation : rapports et...
Résultat n°24
Cote
327W/71
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Résultat n°25
Cote
283W/1
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W

  • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...
Résultat n°26
Cote
278W/4
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 278W

  • SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Résultat n°27
Cote
264W/266
Date
1998-2001
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°28
Cote
264W/265
Date
1991-1997
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°29
Cote
264W/264
Date
2000-2001
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°30
Cote
264W/263
Date
1991-2001
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°31
Cote
264W/262
Date
1991-2000
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS...
Résultat n°32
Cote
264W/261
Date
1991-1994
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Mise en place,...
Résultat n°33
Cote
264W/260
Date
1991-1998
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Gestion du...
Résultat n°34
Cote
264W/259
Date
1986-1997
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des...
Résultat n°35
Cote
264W/258
Date
1986-1999
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de...
Résultat n°36
Cote
264W/257
Date
1984-1997
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement...
Résultat n°37

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

Cote
264W/256
Date
1984-2000
Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°38
Cote
257W/8
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°39
Cote
256W/479
Date
1993-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...
Résultat n°40
Cote
256W/478
Date
1987-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...